Notes sur Le temps des occasions gâchées -Droit communautaire , Notes de Droit de l'Union européenne
Violette_Toulouse
Violette_Toulouse7 January 2014

Notes sur Le temps des occasions gâchées -Droit communautaire , Notes de Droit de l'Union européenne

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Notes sur Le temps des occasions gâchées: l’idée européenne dans la 1ère partie du 20e siècle Les principaux thèmes abordés sont les suivants: - Le mouvement pal‐européen - Les mouvements en faveur de la construction d’u...
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B Le temps des occasions gâchées : l’idée européenne dans la 1ère partie du 20e siècle

Le thème du déclin devient omniprésent et il y aura des réponses horribles et  effrayantes basées sur des logiques racialistes, bellicistes, nationalistes. Ce qui va nous  retenir seront les réponses fondées sur l’unité de l’Europe. 

A l’époque on va avoir des politiques, des intellectuels, des philosophes qui vont se  saisir de cette idée. Il y a 3 orientations dans ce bouillonnement. 

1. Le mouvement pal‐européen Fondé en 1922 à Vienne par Richard de Coudenhove‐Kalergi (docteur en philo de 

l’université de Vienne, né à Tokyo, parents ambassadeurs, il a beaucoup voyagé et a donc  une vision globale). Il souhaite bâtir une Europe politique sur un modèle fédéral, doublée  par une Europe économique fondée sur un marché commun (zone où les personnes, les  marchandises, les services, et capitaux peuvent circuler librement) et une union douanière  (plusieurs territoires s’unissent et ne forment qu’un seul territoire vis‐à‐vis de l’extérieur  sur le plan douanier). Cela doit passer par une réconciliation franco‐allemande. A l’époque  ce mouvement développe une activité quasiment de lobbying (édition d’une revue,  nombreux relais, réseau vaste). Ce mouvement existe toujours. 

2. Les mouvements en faveur de la construction d’un marché européen On a des personnalités issues du milieu économique (souvent de grands industriels) 

qui lancent des appels à la construction d’une unité économique européenne. Pour eux il  faut d’abord une unité économique avant la politique. Car la 1ère va rapprocher les intérêts  économiques des Etats, et du coup les intérêts des Etats convergents, la politique aussi. 

3. Les mouvements en faveur de l’Europe de la culture Ils se battent contre le nationalisme et promeuvent l’universalisme et l’européisme. 

4. Conclusion Finalement, il y a un véritable bouillonnement intellectuel en faveur de la 

construction européenne, on veut que la 1ère Guerre Mondiale soit la dernière. Néanmoins  il y a une véritable initiative politique majeure : Aristide Briand (socialiste modéré, Nantais,  1862‐1932, nombreuses fonctions ministérielles sous la 3e République, 1915‐1932 ministre  des affaires étrangères dans de très nombreux gouvernements). A Genève, le 5 septembre  1929, il prononce un important discours devant le siège de la SDN, la voix de la France  préconise un lien fédéral entre les pays et un lien de solidarité entre les peuples. Il précise  en ajoutant que cela agira principalement dans le domaine économique et pour ne pas  effaroucher que cela ne touchera pas la souveraineté nationale. Cette association pourra  éventuellement effleurer le domaine politique. Ce discours remporte un très vif succès  auprès de la SDN et les représentants des Etats européens confient donc au gouvernement 

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français le soin d’élaborer un mémorandum. Mémorandum pour l’Europe, publié le 17 mai  1930. Rédigé sous la houlette d’Aristide Briand par Alexis Léger aidé des experts du Quai  d’Orsay. 

Les propositions concrètes se répartissent en 2 ensembles : 

‐ Un qui propose une structure institutionnelle : 3 organes :  o une conférence européenne qui serait composée des représentants des 

différents Etats membres et qui serait l’organe directeur de cette  communauté européenne (instance délibérative et une assemblée). 

o Un comité politique : organisme exécutif mais aussi d’études et  d’expertise. 

o Et enfin un secrétariat, organisation classique.  ‐ Le 2e ensemble s’attache à l’économie et son organisation : 

o le rapprochement des économies européennes,  o et ça passe notamment par la constitution d’un marché commun. 

Ce qui caractérise ce projet c’est la subordination de l’économique au politique : le  politique passe avant l’économique. Les réponses s’échelonneront entre le … et le … et à  l’enthousiasme qui a suivi le discours d’Aristide Briand va se substituer une réserve, les  réponses des gouvernements seront très réservées. Pourquoi ? Au moment du discours la  crise de 29 n’est pas arrivée en Europe, elle n’est qu’au USA, au moment des réponses  l’Europe la subit de plein fouet. Donc il y a une logique protectionniste au niveau de  l’économie (douane +, donc échange entre ‐‐ ), s’en suit un repli politique, et une  résurgence du nationalisme. 

Lors des débats de la 11e session de la SDN en 1930, les 1ère dissonances officielles  se font entendre et il est impossible d’aboutir à un consensus : la montagne accouchera  donc d’une souris : on créera uniquement une commission d’étude pour l’union  européenne (23 septembre 1930) et gouvernée par Aristide Briand jusqu’à sa mort en  1932, après elle cesse de fonctionner. Pour autant ses travaux ne seront pas inutiles : ils  inspireront les pères fondateurs après la 2nd Guerre Mondiale, et fournissent un travail  d’expertise. 

La situation se tend et l’Europe va s’enfoncer dans la crise, puis dans la guerre, donc  les mouvances européistes vont voir leur influence s’amoindrir. Toutefois les voix en  faveur d’une Europe unie ne se tairont jamais complètement, même en plein Guerre  Mondiale car cette idée est présente dans la résistance. Comme dans un texte de Léon  Blum qui circule dans la clandestinité à partir de 1941 nommé « à l’échelle humaine », où il  reprend des idées d’Aristide Briand mais va plus loin avec la création d’une force commune  pour assurer la paix sur le continent. Il y a aussi le manifeste de Bento‐Tenee : rédigé par 

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des résistants italiens (dont Spinnelli et Rossi), convaincus qu’une fédération européenne  garantirait une paix sur le continent car la souveraineté est facteur de guerre, appellent  également à une meilleure répartition des richesses entre les nations. 

C’est seulement après la 2nd Guerre Mondiale que la construction telle que nous la  connaissons va prendre son essor. 

 

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