Notes sur le thème de la société inter étatique à la société internationale - 2° partie, Notes de Droit international. Université de Toulouse
Violette_Toulouse
Violette_Toulouse

Notes sur le thème de la société inter étatique à la société internationale - 2° partie, Notes de Droit international. Université de Toulouse

21 pages
385Numéro de visites
Description
Notes de droit international sur le thème de la société inter étatique à la société internationale - 2° partie Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Les relations diplomatiques, Processus d’universalisation.
20 points
Points de téléchargement necessaire pour télécharger
ce document
Télécharger le document
Aperçu3 pages / 21
Ceci c'est un aperçu avant impression
3 pages affichées sur 21 total
Télécharger le document
Ceci c'est un aperçu avant impression
3 pages affichées sur 21 total
Télécharger le document
Ceci c'est un aperçu avant impression
3 pages affichées sur 21 total
Télécharger le document
Ceci c'est un aperçu avant impression
3 pages affichées sur 21 total
Télécharger le document

§ 2 : Les relations diplomatiques

L’origine de ces relations est très ancienne, elles préexistent même à l’État moderne, mais le

plus souvent l’ambassadeur était un otage qui devait servir d’intermédiaire et qui devait

ensuite revenir. Ou c’était des envoyés extraordinaires qui repartaient une fois la mission

accomplie.

L’idée d’une représentationpermanente d’un État au sein d’un autre est moderne pour

conduire une mission générale et représenter de façon permanente. Les principes sont constants,

mais les fonctions ont beaucoup évolué.

Il existe un droit des relations diplomatiques, d’origine coutumier.

Les principes

On les trouve aujourd’hui dans deux grandesconventionsmultilatérales : convention de

Vienne 1961 relation diplomatique et 1963 pour les relations consulaires. Le fait qu’ils aient

des relations consulaires implique que les États se reconnaissent. Le terme de mission représente

sens personnel et matériel.

Il y a une distinction relation :

- Diplomatique = relations entre État

- Consulaire = relationsentre les individus / États. Cela peut concerner les ressortissant de

l’État d’envoie dans l’État d’accueil ou inversement. Cela peut concerner les actespersonnels

ou civiques (vote à distance). Il peut exister plusieursconsulats d’un même pays dans un même

États en fonction de la concentration de citoyen de l’État d’envoi. En revanche il n’y a jamais

qu’UNE ambassade située dans la capitale de l’État d’accueil.

Dans la plupart des cas, la carrièreconsulaire ou diplomatique est unique.

Deuxième observation : les relations diplomatiques reposent sur un droit de légation, droit actif

(on envoie) et passif (on reçoit accrédite). Ces relations vont se traduire par des échanges

discrétionnaires (personne n’y est tenue) et en principe réciproque, mais cette réciprocité

n’implique pas la symétrie (l’URSS était connue pour avoir des ambassades très nombreuses).

Pour des raisonséconomiques, unemême personne peut être accrédité pourplusieurs États

(en Afrique ils ont un ambassadeur pour toute l’Europe occidentale).

Si on se place maintenant du point de vue de l’État d’accueil tout diplomate doit avoir été

immatriculé et accréditépour exercer sa mission. Cette accréditation est totalement

discrétionnaire et elle peut être enlevée à tout moment sans motif. La personne déclarée

personna non grata doit se retirer dans les délais les plus brefs (quelques heures).

Deux raisons :

Individuelles (comportement du diplomate, mais rare)

Politiques, on veut signifier à l’État d’envoi qu’on n’acceptepas sa politique. Cela peut tenir à

des raisons générales ou particulières (espionnage, on le fait discrètement ou avec beaucoup de

bruit). Au début des années80, la Fr et le GB ont expulsé plus d’une centaine de diplomates

soviétiques et l’URSS fait pareil tout cela appel une gestion bien connue

Troisième observation, ce sont des privilèges et immunités diplomatiques consulaires qui

s’attachent aux personnes, aux locaux, mais tout en gardant l’intégrité des communications

avec le pays d’envoi :

Personne : En ce qui concerne les personnes, les immunités ne s’attachent pas à tout le

personnel de la mission, mais seulement aux agents diplomatiques (les gardes du corps peuvent

en bénéficier). Elles sont étendues à la famille du diplomate. Ce sont des immunités civiles, on

ne peut pas poursuivre devant l’État d’accueil, un diplomate qui ne paye pas ses dettes (le

propriétaire est sans recours contre diplomate, mais contre administration nationale). Il s’agit

aussi d’immunités fiscales (pas d’impôt direct ou indirect), immunité pénale (juste expulsion et

éventuel jugement dans son pays). On ne peut pas être arrêté, détenu (juste vérifier fonction),

on ne peut pas être interrogé. Les diplomates ne peuvent pas renoncer à ces droitsseul l’État

le peut. Cela se fait pour l’intérêt de l’État et non la personne.

Locaux : Locaux fonctionnels, notion de la valise diplomatique. Une des conséquences d’extra

territorialité, c’est que l’asile ne peut pas être accordédans les locaux diplomatiques. Mais

dans la mesure où les locaux sont inviolables et où seul le chef de mission peut autoriser les

troupes à entrer. Mais ≠ droit d’asile, il n’y a pas de droit de transit.

Cela donne lieu à une pratique avec des évènements contraires. Certains hongrois ont ainsi vécu

dans l’ambassade américaine à la suite d’une intervention militaire en Hongrie. Mais au Chili

après 1973, ce sont par centaine que les chiliens se sont réfugiés dans les ambassades

occidentales. Il était difficile dans les ambassades occidentales de les remettre au Chili qui a

finalement accepté qu’ils aillent Europe. Ils pouvaient dès lors bénéficié de l’asile politique.

On est très attentif au respect des ambassades. Lorsqu’il y a eu l’annexion du Koweit en 1990,

c’est à partir du moment où les ambassades ont été menacées d’être envahit, on a envoyé des

troupes sur place.

Les vicissitudes des ambassadeurs, aujourd’hui avec les caricatures du prophète on voit qu’on

s’en prend aux ambassades il y a quelques années on a détruit l’ambassade de Libye. En

bombardement à Hanoï par les américains où les ambassadeurs ont été détruits.

Ce qui se passe plus souvent c’est l’écouteillégale des ambassades. C’est ainsi que lorsque les

EU à la fin des années 1970 avait voulu construire une nouvelle ambassade à Moscou, car les

micros étaient dans les murs. Ce qui fait que lorsque l’ambassadeur voulait avoir des

conservations, il se mettait dans le jardin dans une tente spécialement insonorisée.

Dans la période contemporaine, la chose la plus grave, a été en 1979, la prise en otage d’une

centaine de diplomates en Iran.

Dans la première formule, Carter et les EU ont saisi la Cour internationale de justice, puis on a

eu une tentative de libération des diplomates ce qui a été le tournant de l’affaiblissement des EU

après la guerre du Vietnam.

Les atteintes aux immunités diplomatiques ne sont pas innocentes, elles jouent le rôle de

thermomètre, elles donnent des indications entre les pays ou la solidité du gouvernement local

qui a la responsabilité de faire respecter les locaux diplomatiques et il doit assurer les frais en cas

de violation. C’est toujours le signe d’une communication défectueuse ou hostile

Les fonctions

L’analyse des différentes fonctions et leur évolution.

L’analyse

On peut montrer à l’extérieur qu’on existe : plus un État peut manifester sa puissance et son

impuissance. Du fait de la multiplicité des missionsdiplomatiques il y a assez peu d’État qui

ont la capacitéhumaine et financière de développer un réseaudiplomatique. La France a le

deuxième réseau diplomatique au monde. Les payseuropéens essayent de rationaliser leurs

missions et tentent des missions communes mais pas encore européen, plutôt sur une base

bilatérale. La France a encore aujourd’hui plus de 120 missions + des consulats.

La fonction d’information et d’échange. Fonction qui s’exerce dans les deux sens, la mission

doit informer le pays d’accueil sur la position du pays d’envoi et la justifier, elle doit chercher

à la faire accepter partager. Le rôle de l’ambassadeur c’est aussi d’informer l’État d’envoi sur la

politique de l’État d’accueil, quelles sont les perspectives qu’on peut en attendre. La lecture des

dépêches diplomatiques est tout à fait instructive. Les ambassadeurs ont longtemps été

considérés comme des espions légaux. C’est particulièrement vrai auprès des attachés militaires

en cas de période de tension.

Ils ont une tache de négociationbilatérale : relation économique, culturelle, accord de

caractères techniques, les questions politiques étant réglés dans d’autres cadres. De façon

générale, le rôlerelatif a plutôt diminué.

L’évolution

Elle se caractérise par un relatif déclin. Une bonne revue de presse renseigne beaucoup, on n’a

pasforcémentbesoin des dépêches des missions et la tâche de la CIA est pour beaucoup

d’analyser l’information. En outre l’ambassadejoue un rôle de boîteaux lettres car cela se

passe entre experts, spécialistes.

Concentration de la décision de politiqueextérieure aux mains de l’exécutif, ce qui transforme

de plus en plus les missions diplomatiques en tant qu’exécutant et non décideur. Il y avait la

tradition selon laquelle un homme politique pouvait être ambassadeur. Aujourd’hui la situation a

changée, il y a eu fonctionnalisation, banalisation, bureaucratisation de la diplomatie. Aux EU,

où il y a un service diplomatique modeste par rapport à la dimension du pays, on pratique le

système de récompenses en remerciement des soutiens la campagne à bévues de ces diplomates.

C’est ainsi que ce manque de professionnalisme a été mis en cause lors de la première guerre

irakienne, on a pensé que Sadam Husseïn avait pu faire fond avec l’ambassadeur qui avait fait

une bévue. Il y a quelques jours Condolezza Rice a décidé une restructuration du service

diplomatique américain qui n’a pas existe de façon comparable avec ce qui se passe en Europe

La multiplication des contactsentrechefs de gouvernement (les voyages, les rencontres au

sommet), ils s’instituent et on a des commissionsmixtes. S’ajoute à cela la diplomatie

multilatérale à Bruxelles ou à New York à marginalisation.

Enfin il y a la diplomatietéléphone à limite relation diplomatique bilatérale. La crise du Koweït

est intéressante, la coalition construite par l’Irak a été très largement faite au téléphone.

Les relations diplomatiques se sont quantitativement adaptées, mais ont subi de nombreuses

transformations.

Section 2 : Les cadres

Le cadre initial a été le cadre européen lieu de naissance, puis il a été conduit à s’élargir de façon

progressive par l’influence puis domination européenne universelle qui été le produit d’un

impérialisme universel.

§1 : Cadre européen

Le cadre européen initial 16 ème

- 19 ème

s.

Il va surtout être défini dans un cadre géopolitique. Cela correspond au droit public de l’Europe,

cadre de règles internationales que tous les participants acceptent. Il correspond à une

homogénéité culturelle avec une exclusion du monde extérieur

Le « droit public » de l’Europe

Cela ne correspond pas à un code, mais un ensemble de principescommuns auxquels les

diplomates se réfèrent. Cela a été créévers le XIX e . Exemple : la souveraineté de l’État, la

liberté de la haute mer, mais aussi l’exclusivité du pavillon, chaque état a le droit d’attribuer

des pavillons à des navires et qu’il est seul à pouvoir exercer sa juridiction sur les bateaux qui

portent son pavillon et il ne peut pas être arraisonné par la police d’autres pays.

On doit respecter les pactes, le CC a même reconnu une valeur constitutionnelle « pacta sunt

servanda ». On peut ajouter aussi la distinction entre l’État de paix et de guerre et l’obligation

de respecter le droitd’émeute

Principe délicat de la non-ingérence dans les affaires intérieures, en Europe ce principe est

flexible, on l’accepte en principe car il repose sur l’existence d’État aux convictions politiques,

religieuses, idéologique qu’on accepte, faveur du principe de non-ingérence. Mais cela

n’empêche pas qu’on se soucie de ses affaires intérieures et qu’on puisse soutenir l’opposition.

Principe de l’équilibre européen qui a été un des principes cardinaux de l’Europe classique :

pour maintenir la paix, la coexistence harmonieuse entre les États, il ne fallait pas que l’un

d’eux ne prennent pas la prédominance à nécessité de maintenir un relatif équilibre. Ce principe

a été surtout recherché au XVIII et XIX et c’est à ce nom qu’on a attaqué la France à cette

époque mais auparavant c’était l’Autriche. À partir du milieu du XIX ce principe a été battu en

brèche par le principe des nationalités, à chaque état une nation. On peut dire qu’aussi bien la

guerre de 14 que ww2 ont permis une mutation de l’équilibre européen en faveur des

nationalités (idem en URSS et Yougoslavie). Mais ce principe ne s’appliquait pas en dehors de

l’Europe

Résumé : Talleyrand disait en 1805 : « trois siècles de civilisation ont donné à l’Europe un

droit d’échange, ce principe est fondé sur le fait que les nations doivent se faire dans la paix le

plus de biens possible et dans la guerre le moindre mal possible »

L’homogénéité de l’Europe

C’est le cadre d’apparition des États, qui même s’ils surgissent de façon convulsive et les

uns contre les autres est qu’ils ont pour fondement de provenir de l’Empire Romain d’occident

ou d’orient. Lorsque l’État russe se constitue avec Pierre le Grand, il le fait à l’imitation des

États européens, s’ajoute à cela une référence religion commune (on ne quitte pas l’empire

romain).

Le domaine temporel s’est progressivement séparé du domaine spirituel jusqu’en 1870. Sur

le plan politique : héritage des valeur et des principes dans la chrétienté.

Guizot a écrit une histoire de la civilisation en Europe.

L’exclusion du monde extérieur

Cela est la contrepartie de l’homogénéité de l’Europe. 2 hypothèses :

 Ou bien ces sociétés sont ennemies (cas de l’Empire Ottoman), avec une incompatibilité

culturelle, politique, cela n’empêchait pas les alliance de revers France et Ottoman contre

Prusse. Cette opposition Europe ottoman correspond un peu à l’opposition moderne Est /

Ouest.

 Elles sont lointaines et on s’en soucie peu car on ne les connaît pas et on les considère

habituellement comme barbare (héritage de l’Empire romain). La réciproque est vraie

car si on prend la Chine, l’Empire du milieu considère qu’il y a deux sortes d’étranger

barbare cru (connaissent pas la Chine et on les méprise) et cuit (ils reconnaissent la Chine

et lui payent un tribu)

Ce n’est que très progressivement que ces sociétés vont se rencontrer et que le droit

public va s’étendre et ainsi l’empire ottoman en 1856 par le traité de Paris on a dit que la

Turquie pouvait se voir appliquer le droit public européen.

§2 : Différentes formes de l’impérialisme

-- Sous forme de la domination et une conquête à exploitation économique, au profit de groupes privés

et classe dominante.

-- A les traits généraux

-- Dans les justifications qui vont être avancées et dans les mobiles réels qui ne sont pas les

mêmes que les justifications.

Les justifications :

Ordre intellectuel à découverte de nouvelles terres.

-- On commence à les explorer, débouche souvent sur la violence des populations locales. --

Normal de conquérir les territoires que l’on découvre.

Ordre religieux à pape héritier empire romain, une souveraineté, peut attribuer les

territoires, Pape distingue Amérique latine et partage ce nouveau continent entre Espagne

et Portugal.

-- IIIème République française plus cette logique chrétienne mais idée de faire profiter les pays

les moins avancés, une mission à dans pacte de la société des Nations après la première guerre

Mondiale.

-- Bonne conscience

-- Provoque rivalité et tension entre les pays, rationalisé la compétition.

-- Fin XIXème siècle pour que soi conclu à Berlin 1885 l’acte général de Berlin faire en sorte

que colonisation soit pacifique en Europe.

-- Après victoire Allemagne 1870, Bismarck, Allemagne pas de politique coloniale peut se placer

en arbitre qui permet de réaliser l’entente entre les autre pays.

-- Définit à quelles conditions un Etat colonial est opposable à un autre.

une occupation effective du territoire, une compétence étatique

notification de cette occupation aux autres signataires de Berlin

è Dans ce cas l’acquisition est reconnue.

Mobiles réels :

-- Explorateur : demande des crédits et en contrepartie prendra possession des terres.

-- Marchands : nouveau marché

-- Soldat ou marin : accroître ses connaissances

-- Missionnaires : peuple à évangéliser

-- Mélange autorité publique et privé, des prédateurs (pour argent) des aventuriers.

-- Désir de l’inconnu, une illusion, mythe de « l’eldorado », argent et or, accès à la matière

première, recherche de débouchés pour des produits finis, trouver des marchés, déversé un excès

de population, recherche d’un asile pour la liberté religieuse, compétition coloniale elle-même

(Portugal, Espagne, France, Angleterre…), occuper des points stratégiques pour la navigation

(Angleterre très forte à ce jeu Chypre, Gibraltar, Hong-Kong)

è multiplicité des composantes coloniales.

Esprits nationaux de colonisation :

-- Espagne et Portugal surtout recherche d’or et argent, source de monnaie, richesse une source

de la puissance (illusoire).

-- RU vivre avec l’extérieur, doit chercher sur les mers et territoires qui se trouvent au-delà des

mer des comptoirs, implantation sur la côte puis pénètre dans l’intérieur. Pas vraiment recherche

de territoire mais un arrêt possible pour les bateaux et ravitaillement.

-- France pas de politique coloniale, les quitte sans regret et sans y faire attention à Canada

milieu du XVIIIème Siècle, Amérique du Nord Louisiane. Sous IIIème République pose

beaucoup de problème.

-- Pour compenser les frustrations politiques et militaires. Perte Alsace-Lorraine, conquête

Algérie après défaite de Waterloo.

-- Reconstituer empire romain : Somalie, Egypte, Tunisie.

B] Les différentes formes de cet impérialisme

-- Il y en a trois correspondant à la hiérarchie des dominations :

La conquête

-- Absorbe et élimine complètement et la population avec à la place des nouveaux habitants se

rattachant à la métropole (USA par Espagne, Portugal et Amérique latine ou Australie et

Nouvelle-Zélande).

-- Colonisation radicale d’assimilation, de substitution voire d’extermination comme pour les

Indiens, Amérique latine et Nord.

La colonisation au sens étroit du 19eme siècle

-- Pas d’élimination de la population mais superposition de deux populations et de deux systèmes

sociaux donc hiérarchisation au profit du colonisateur qui lui assure les organisations politique,

administrative, économique et juridique (Inde, Afrique et Extrême Orient).

-- Maîtrise des ressources par une minorité européenne.

-- Discrimination à des fins d’exploitation.

-- Population locale trop nombreuse, trop enraciné à ne peut pas éliminer.

-- Colonisateur n’a pas les moyens de faire plus.

-- Mais ne marche pas si la population est trop nombreuse et le système social résistant ou si le

territoire n’a pas d’intérêt primordial.

-- Elle existe en des formes juridiques variées :

l’assimilation (France et l’Algérie, France et OM)

-- Vise à sortir du régime colonial par le haut à un statut colonial avec identités et autorités

administratives aux territoires.

protectorat laisse Etat en place, Etat protecteur occupe les fonctions étatiques

importantes.

-- Laisser subsister une personnalité politique apparente (protectorat comme le Maroc, et

Indochine française).

le mandat, formules internationales vers le début du 20eme siècle, après 1919 avec

(France et la Libye) repris par les Nations Unies avec la tutelle (accord pour assurer la

gestion des territoires en cause).

-- Sur base d’un accord on lui confie l’administration d’un territoire à charge de respecter un

certain nombre d’obligations dont les droits fondamentaux locaux. Un certain pouvoir d’auto

administration de la population.

-- On devait disposer des ancienne colonies de l’empire Ottoman, Allemagne et Japon à confiées

à la France (Liban et Syrie, ou encore Togo et Cameroun et RU Irak et Palestine).

-- Transformation de ces mandats en tutelle à rapidement indépendants, ce statut internationale

qui légitime la colonisation permet la décolonisation.

è Superpose une population locale à un colonisatrice, ne pas dépenser trop d’argent et en tirer le

maximum.

La forme minimale

-- Pas une domination territoriale complète.

-- Sur des Etats constitués trop lointains et trop vastes pour être totalement soumis.

-- Japon prend les devants cherche à s’occidentaliser pour échapper à la colonisation.

-- Se renforce en adoptant le modèle occidental et développe une politique coloniale à l’égard de

l’Asie.

-- Japon résiste.

-- Système des capitulations : reconnaît ressortissant d’un Etat reste soumis à ses lois internes,

lois de leur pays d’origine. Lié au statut des personnes, un statut par tête.

-- Système des concessions : louer le territoire pour une période prolongée, territoire occupé par

un pays européen (Chine Hong-Kong, Shangaï, Portugal)

C] Bilan

-- Un bilan d’une période relativement brève (début 19eme à milieu du 20eme, Algérie 130 ans

par exemple).

-- Colonisation source de fierté et de puissance pour les colonisateurs, la preuve de leurs vertus,

aller au-delà des mers pour répandre la bonne administration, la paix civile à colonisation

positive.

-- Aujourd’hui une forme honteuse de domination.

222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222

222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222

222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222222

22222222222222222222Esprit de discrimination :

interne : pas de reconnaissance des droits et garanties avec discrimination de la justice,

du travail ou de l’éducation

international : les sociétés politiques extra-européennes pas les mêmes droits qu’aux

Etats européens, des objets que l’on pouvait conquérir et posséder, pas de principe de

nationalité

-- Quand Napoléon rétablit l’empire il supprime le citoyen et remplace par le « sujet » et rétablit

esclavage.

Nuance :

àPlan politique colonisation pas toujours par une aggravation de leur situation à changement de

maître, fin de l’esclavage.

-- Afrique un réservoir humain, dès colonisation la traite devient un affaiblissement de la

population interne à colonisateur veut garder sa population, plus de traite, souvent remplacé par

travail forcé.

-- Pacifie et stabilise les territoires qui y ont été soumis, paix civile sur le territoire.

àPlan économique : un pillage des ressources au profit des métropoles.

-- Un certain nombre de bénéficiaires.

-- Des charges : éducation, défense… les puissances coloniales s’appauvrie de la colonisation.

-- France tire plus de profit économique de la construction européenne que de la colonisation.

-- Conduire Algérie au niveau économique de la France c’était baisser le pouvoir d’achat de 20%

à « mieux vaut s’en débarrasser » (DG)

-- Aspects positifs pour les puissances coloniales : RU et France intérêts mondiaux en raison de

leur passé colonial car Commonwealth et francophonie, un rapprochement culturel.

-- Immigration provient principalement des anciens pays colonisés vers les colonisateurs à une

solidarité survie, un lien subsiste.

è Impérialisme prépare l’universalisation de la société internationale.

Chapitre 2 : Processus d’universalisation

-- Caractérise le XXème siècle, décomposition du système européen marqué par deux

phénomènes associés à les deux GM et décolonisation de l’autre.

Section 1 : Les deux guerres mondiales

-- Comportent deux différences, en font qu’une avec recul à une guerre de 30 ans.

-- Prolongement l’une de l’autre à dérèglement du système antérieur.

§ 1 : La continuité des deux conflits

Ruptures apparentes :

Plan des stratégies : la IGM est une guerre de position et d’usure (front, tranchée) avec

une doctrine militaire stable.

-- La seconde est une guerre de percée et de mouvement, une doctrine militaire d’innovation

(chars, nucléaire, aviation).

-- IGM doctrine défensive

-- IIGM doctrine offensive, une innovation doctrinale importante à association char et aviation

pour réaliser des percées et apparition arme nucléaire, un bouleversement.

 Différences sur les partenaires : IGM européenne, IIGM Mondiale par nombre d’Etats et

où se déroule les combats.

Sur plan des résultats : IGM un succès politique pour la France, retrouve place

prépondérante dans Europe, affaiblissement sur plan démographique (1million 500

morts).

-- IIGM plutôt pour la France un échec politique mais moins affaiblie que pendant le premier

conflit, un relèvement plus facile à trente glorieuses.

-- Allemagne battue en 1918 mais pas défaite, humiliée mais pas détruite.

_1945 cesse d’exister comme d’Etat et presque socialement.

-- Russie s’effondre en 1917, accepte paix de vaincue, URSS triomphe en 1945.

-- EU s’impliquent tardivement dans le premier conflit et reviennent à un politique d’isolement. -

- IIGM porte mieux le poids de la guerre.

Rupture sur le plan des conséquences : Europe reste le centre du Monde,

siège SDN à Genève cœur Europe. Après 1945 Europe divisée, occupée. La

nouvelle organisation politique ONU s’installe à New-York.

-- Une continuité profonde à problème Allemand, volonté d’existence, d’expansion de

l’Allemagne, de puissance, une politique d’agression et de conquête.

-- Idéologie coloniale appliquée à l’Europe à Hitler.

-- Allemagne participe peu à la compétition coloniale, concentre son impérialisme sur ses

voisins.

-- Une guerre civile de trente ans de l’Europe, surmontée par la construction européenne,

envisagée à la fin des années 20, esprit de dépassement et rivalité.

-- Une rupture conceptuelle dans les relations internationales.

§ 2 : Profond dérèglement du système européen

Fin du système européen

-- Il était diplomatique avec une succession de conférences à « le concert européen », regroupe

tous les Etats européen pour assurer la gestion collective des crises, et prévenir les conflits futurs,

un système multilatéral.

_1973 CSCE conférence sur la sécurité et la coopération en Europe parle du déclin de l’URS,

crée OSCE organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

-- Cinq grands jouant un rôle préférentiel c’est la pentarchie : Autriche, France, Prusse, RU et la

Russie.

-- Principe de l’équilibre entre les puissances, ne pas gagner des territoires, compensation si un

Etat acquiert un nouvel Etat en donner aux autres.

-- Concert européen réussit à gérer la décadence de l’empire Ottoman jusqu’en 1914.

-- Battu dès le XIXème Siècle par le principe des nationalités, son prolongement se développe

jusqu’à aujourd’hui à chaque nation a droit à un même territoire et inversement.

-- Entraîne des guerres sans merci car des peuples entier se battent, en germe les grandes guerres

nationales dans ce principe (intention d’hostilité, guerre instrument de la politique nationale et

sentiment d’hostilité, anéantissement d’un adversaire d’après Clausewitz).

Destruction européenne

-- Affecte l’Europe :

sur le plan de la substance : économique, démographique, système politique et social,

tous logés à la même enseigne et pas vraiment de vainqueurs.

-- Tous les Etats européens sont atteint, ne sort que des vaincus.

sur le plan du modèle : un continent qui portait au plus haut les valeurs de l’humanisme,

esprit scientifique àles formes européennes classiques sont disqualifiées (fascisme et

nazisme), le parlementarisme qui les avait toléré est suspect et le conseil européen qui

paraissait comme un fond de sagesse paraît être un échec, civilisation muée en barbarie et

ne vient pas seule à bout des nazis.

-- Europe meurt mais compenser par la promotion de nouvelles puissances.

Promotion de nouvelles puissances

-- Yalta symbole en février 1945, Roosevelt et Churchill.

-- L’URSS et les USA (vainqueurs IIGM) qui ne sont pas sans lien avec l’Europe, une racine

européenne, tentent de s’en dégager.

-- EU pour le Pacifique et URSS pour le Monde.

-- Roosevelt contre France, un pays décadent, se méfie de DG considéré comme un dictateur

pour un Etat tampon entre le France et Allemagne (Alsace-Lorraine).

-- Ils rejettent les pays européens.

-- Les libérateurs tentent de se partager l’Europe.

-- Allemagne existe plus juridiquement, des zones d’occupation. Elle va reconquérir un statut

étatique et reste au cœur du problème européen et de la sécurité européenne pendant un demi

siècle.

Section 2 : La décolonisation

-- La première vague (1800) avec l’indépendance des EU, porte un coup dur au RU craint de

perdre tout son empire colonial.

-- Espagne et Portugal perdent l’Amérique latine avec l’indépendance des anciennes colonies.

-- EU doit occuper un immense territoire, pendant un siècle se concentrent sur leurs problèmes

intérieurs. Ils imposent en contrepartie à ne pas intervenir sue le territoire américain.

-- Une politique d’isolement à Politique de Monroe, 1827.

-- Indépendance EU reporte les Etats européen vers l’Orient, la tourne vers le passé.

-- Décomposition de l’empire Ottoman, des Etats s’en détachent, les européens colonisent très

vite Sud de la méditerranée.

-- La deuxième vague (post 45) parait définitive et parachève la formation d’une société

universelle dans laquelle l’Europe est une région parmi d’autres.

§ 1 : Origines

-- Phénomène improvisé par ceux qui l’ont enclenché plus que par ceux qui l’ont subi.

-- Colonisation ni pensée, ni voulue, ni préparée sauf exceptions à mal maîtrisée et mal conduite

et pourtant rapide.

-- Arrachée aux puissances coloniales dans la violence.

Déclin des puissances des pays européens avec deux facteurs :

Colonisation qui reposait sur une politique de force sans consentement, des moyens

coercitifs.

Colonisation reposait sur une contradiction de valeurs car l’Europe défendait les droits

de l’homme sans les appliquer aux colonies (discrimination…). Devient insupportable.

-- Contradiction pas naît après 1945 mais devient sensible, dès lors se manifeste une élite qui

travaille avec le colonisateur.

-- Il aurait été plus facile de décoloniser entre les deux guerres.

-- RU politique de Commonwealth fait un début d’indépendance. La décolonisation est plus

pacifique.

-- Il aurait fallu une assimilation pur et simple à faire comme si Etat une partie du territoire

colonisateur.

-- Pression convergente des USA et de l’URSS, anticolonistes pour raisons différentes

idéologiques, matérielles et économiques.

Idéologique : USA premiers décolonisés en tire bénéfice et URSS

décolonisation impérialisme, capitalisme doit disparaître.

Raison matérielle : EU critique des marchés coloniaux, veut une ouverture

des marchés, colonie fermée au commerce extérieur, un commerce favorisait avec

pays colonisateur.

Raison économique : URSS affirme que les pays s’enrichissent avec les

colonies à les affaiblir.

-- Symbolisée par la crise de Suez (Égypte et Nasser) en 1966.

-- Nasser nationalise les avoirs de la compagnie universelle du Canal de Suez qui assurait la

liberté de navigation sur le canal (Français et Anglais).

-- Angleterre et France fâchés, dénonce Nasser en nouvel Hitler, une assimilation très forte.

-- Israël attaque Egypte, France et RU ultimatum à l’Egypte à opération aéroportée pour

reprendre le canal de Suez.

-- Vision sur ses ressources pétrolières

-- France veut éliminer le régime du colonel Nasser financier du Caire.

-- Opération militaire réussie.

-- URSS rappel que Paris et Londres proche des armes nucléaires soviétiques

-- Eisenhower mécontent car pas mis au courant à en veut au PM britannique.

-- France tente de continuer tout seul et espère que les britanniques résistent à se retirent, un

fiasco.

-- On voit apparaître l’entente tacite de l’URSS et des EU pour se débarrasser de l’UE

-- Lutte des peuples colonisés qui est solidaire avec la conviction que l’indépendance doit se

produire et matérialisée avec Bandung en 1955 Nasser, Nérhu….

-- Affaire Suez traduit la puissance coloniale.

-- La chartre des Nations Unies est un compromis avec son chapitre 11 et la déclaration aux

territoires et les obligations, pas de remise en cause la colonisation, pas d’indépendance.

-- ONU établit un régime de tutelle et prévoit le régime tutélaire.

-- En 1960, EU assemblée générale, résolution 1514-XV, 14 décembre 1960 par laquelle elle

proclame le droit à l’indépendance des pays et peuples coloniaux.

-- Pas décisif car la plupart sont déjà devenus indépendants.

§ 2 : Les modalités

-- Variées parfois pacifiques, violentes, par étapes ou par ruptures, brutales.

Soit on accepte en apparence (R-U) :

-- Se rend compte que c’est une charge trop lourde.

-- Pas besoin de compensation nationaliste car se considère comme vainqueur de la IIGM.

-- Déjà ménagé des transitions avec Common Wealth, libre administration à rupture moins

brutale.

-- Empire des Indes abandonné après la guerre et possessions africaines suivent.

-- Décolonisation lucide et pacifique à à nuancer.

-- Cherche à se replier sur un empire utile, conserver la partie rentable : Proche et Moyen Orient

(pétrole).

-- Après Suez donne la main aux EU.

-- Création Koweït, destiné à conserver la haute main sur un domaine pétrolier.

-- Laisse des situations économiques difficiles, Inde Pakistan sécession beaucoup de morts. Inde

et Pakistan conflits depuis la décolonisation.

-- De même en Afrique du Sud.

Soit on résiste (France) :

-- Décolonisation sous la contrainte, des guerres Indochine 1946-54 avec défaite

Dien Bien Phu, Algérie 1954-62 une guerre Civile, une France Sudiste et une Nordiste.

-- Tentative de coup d’Etat en France à cause guerre Algérie, DG au pouvoir pour régler la crise.

-- Maroc et Tunisie des tensions mais processus d’indépendance de façon contractuelle,

aujourd’hui bonnes relations.

-- Afrique Noire, processus le plus pacifique en plusieurs étapes :

1946 création de l’Union française par la Constitution, sort du régime

coloniale, une identité à l’empire colonial.

1956, « loi cadre » par Gaston Defferre, accentue l’autonomie des

collectivités d’OM

1958 Constitution crée la communauté franco-africaine, Afrique pays de la

communauté, tout d’un Etat indépendant sauf souveraineté, participation de l’Etat

à la communauté. Président de la France = président de la communauté.

-- Une clause prévoit l’indépendance, demande en 1960 et l’obtienne.

-- Remplacer par des formules de coopérations bilatérales, une influence française de ces pays.

Soit on refuse (Portugal).

-- Possession du Portugal depuis des siècles, pas hériter du mouvement de colonisation.

-- Refus d’un mouvement de séparation à un seul peuple portugais.

-- Une guerre prolongée en Angola et Mozambique.

-- Rapprochement de l’Union soviétique, troupes cubaines en Angola.

-- Effondrement du régime portugais « révolution des œillets », militaires éliminent le pouvoirs

civil.

-- Portugal dans UE, indépendance Afrique.

§ 3 : Les conséquences

-- La décolonisation apparaît comme un échec car n’a pas conduit à la prospérité ni à la stabilité

sociale, ni liberté politique.

Aucun commentaire n'a été pas fait
Ceci c'est un aperçu avant impression
3 pages affichées sur 21 total
Télécharger le document