Anne91
University M

Mur

Anne91 n'a pas encore de post sur son mur

Notes

Notes sur la procédure pénale - 3° partie

Notes de droit pénal sur la procédure pénale - 3° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: le cadre du procès pénal, la notion de flagrance, les effets de la flagrance, le juge d'in...
Anne91
0
Droit Pénal
Droits

Notes sur la procédure pénale - 2° partie

Notes de droit pénal sur la procédure pénale - 2° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: la preuve légale, l'intime conviction, le moment de la perquisition.
Anne91
1
Droit Pénal
Droits

Notes sur la procédure pénale - 1° partie

Notes de droit pénal sur la procédure pénale - 1° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Règles déterminant le processus entre infraction constatée ou soupçonnée, jusqu'à auteur i...
Anne91
1
Droit Pénal
Droits

Notes de finances publiques - 3° partie

Notes de droit des finances publiues - 3° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: L'obstacle technique, Réactions juridiques à la décision du Conseil Constitutionnel de l979, Les...
Anne91
0
Droit Commercial international
Droits

Notes de finances publiques - 2° partie

Notes de droit des finances publiues - 2° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: La jurisprudence financière, Les principes du droit budgétaire, Les autorisations de programme.
Anne91
0
Droit Commercial international
Droits

Notes de finances publiques - 1° partie

Notes de droit des finances publiques - 1° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Le budget, Des champs variés : l'interdisciplinarité., Des acteurs innombrables : l'interdépendan...
Anne91
0
Droit Commercial international
Droits

Notes de droit international public - 3° partie

Notes de droit international public - 3° partie. La reconnaissance collective, Non-reconnaissance, Reconnaissance conditionnée, Question de l'efficacité.
Anne91
2
Droit international
Droits

Notes de droit international public - 2° partie

Notes de droit international public - 2° partie. les compétences, le droit de vote des ressortissants communautaires aux élections locales, L'intégration du traité dans la hiérarchie des normes.
Anne91
0
Droit international
Droits

Notes de droit international public - 1° partie

Notes de droit international public - 1° partie- Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Essai de définition du droit international public, 3 voies possibles d'analyses, Approche normativi...
Anne91
0
Droit international
Droits

Notes sur les structures juridiques de l'entreprise - 3° partie

Notes de droit civil sur les structures juridiques de l'entreprise - 3° partie. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Nationalité de la société, Les éléments patrimoniaux, La capacité de...
Anne91
0
Droit
Droits
charger d'autres

Vidéo

Pas encore disponible dans le pays deAnne91

Articles

Pas encore disponible dans le pays deAnne91

Questions

Pas encore disponible dans le pays deAnne91