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C omptabilité F inancière
Section 1 : Introduction à la comptabilité Chapitre 1 : Histoire de la comptabilité Comptabilité : La tenue de compte ; ensemble d'enregistrements, de calculs qui vont permettre de déterminer certains éléments (actifs, passifs, etc). I- De l'Antiquité au 15 ème siècle : la comptabilité en partie simple A) Les origines de la comptabilité Elle peut être liée à celle de l'écriture (- 4000). Parmi les raisons supposées de son invention, on peut citer celle de l'écriture, les limites de la mémoire humaine mais
également de la déformation orale qu'on va opposer à la preuve écrite. Des traces plus récentes ont été trouvées dans l'enceinte du bassin méditerranéen. On trouve les premiers textes régissant la comptabilité dans le code d'arabie. B) La comptabilité en partie simple Cette comptabilité antique est dite en partie simple. Cela signifie qu'une certaine transaction sera représenté par un flux unique, simple. Appliquée à un calcul de bénéfice, elle est appelée comptabilité de caisse. La comptabilité en partie simple permet ainsi de conserver des historiques. Cela étant dit, le traitement et le croisement d'infos restent complexe à mettre en oeuvre et son utilisation reste donc restreinte à des fonctions peu complexes (gestion de budget...). II- Du 15 ème au 19 ème siècle : l'émergence de la comptabilité en partie double (Luca Paccoli) En 1494, Luca Paccoli, célèbre mathématicien publie un ouvrage rassemblant les connaissances mathématiques
des moyens matériels limités, on va se diriger vers la production industrielle de masse que l'on connaît actuellement. L'arrivée de la machine à vapeur, comme force motrice en remplacement de la force musculaire, va provoquer une 1ère révolution dans les échelles de production des activités manufacturières (mécanisation progressive des machines à tisser). Une série de découverte dans le domaine des matériaux (amélioration des techniques dans l'activité sidérurgique) va permettre une baisse des coûts et une amélioration constante des performances de cette nouvelle force motrice. La nécessité du capital dans la la mise en place de ces nouveaux moyens de production va conduire à l'apparition d'£ au dimension plus imposante. Cette nécessité du capital va coïncider également avec l'explosion du marché des obligations à partir du 18 ème siècle. Le développement de l'actionnariat au 19 ème siècle va renforcer le besoin d'informations financière. Ces informations financières, de part la complexité de la production et l'augmentation des échelles de production nécessiteront d'être toujours plus structuré et lisible : et la comptabilité fut. Dans ce même 19 ème siècle, Herman
Haupt, employé de la PRR, £ constructrice et gérante de lignes de chemin de fer va mettre au point les bases de la comptabilité de gestion dont le but sera d'évaluer les coûts. IV- La comptabilité financière moderne A) Le rôle de la comptabilité financière moderne La comptabilité financière prend ses racines dans dans le besoin de comparaison et d'intelligibilité d'informations financières. Le potentiel actionnaire a intérêt à obtenir le maximum de garantie quant à son investissement. Pour cela, il est nécessaire de pouvoir comparer les investissements potentiels, c'est-à-dire les £ entre elles, et donc de détenir une information détaillé, fiable, et précise. La comptabilité financière a un but informatif. Si dans un 1er temps les destinataires de ces informations se résumaient au seul bourse et actionnaires, la prise d'importance de la fiscalité, le rôle attribué aux £ dans la vie social (RSE) conduiront à un élargissement des tiers concernés par la santé financière et les résultats d'une £.
de leur pratique. Les normes IASB sont devenues les normes IFRS en 2001 et leur application est désormais obligatoire pour toute £ comptée en bourse. Chapitre 2 : La comptabilité française I- l'Histoire de la comptabilité française Le 18 ème siècle a connu les 1ers travaux d'ampleur concernant la question comptable. Outre les travaux de François Quesnay sur la comptabilité nationale, vont paraître un certain nombre de travaux sur les techniques comptable. Au début du 20 ème siècle, le régime soviétique puis nazi qui reposent tous 2 sur un fort contrôle étatique des activités économiques favorise l'apparition de plan comptable à la structure très détaillée. Ces plans comptables listent des grandes classes de compte dans lesquelles va être enregistrée l'information comptable. C'est en 1941, sous le régime de Vichy que sera constitué
la commission internationale du plan comptable qui élaborera le 1er PCG (Plan Comptable Général) de 1948. Ce PCG de 1942 mêle à la fois l'information purement financière et des informations lié à la gestion. Ce n'est qu'avec le PCG de 1947 que la comptabilité financière et la comptabilité de gestion vont être présentées de façon bien distincte. Ce PCG de 1947 sera révisé et donnera naissance à celui de 1987. Une nouvelle révision aura lieu en 1999 et le PCG ne s'intéressera plus à la comptabilité de gestion. Il sera à nouveau révisé en 2001 afin de favoriser la convergence avec les normes IFRS puis à nouveau en 2014 afin de devenir plus lisible. II- Le PCG de 2019 A) Qu'est-ce que le PCG : les normes comptables françaises Historiquement, le PCG est un document servant à présenter une méthode comptable, ses obligations, ses règles d'application, afin de permettre aux £ de se conformer aux normes françaises. Le PCG se compose de 4 livres :
documents comptables que l'£ doit produire à chaque clôture d'exercice. L'obligation comptable est cependant assouplie pour les micro et petites £. Celles-ci peuvent se contenter de la production de documents simplifiés, moins rigoureux. Pour les micro et petites £, il est nécessaire de respecter au moins 2 des 3 critères suivants :
- Le chiffre d' affaire (inférieur à 700 000 € pour les micro £ et inférieur à 8 000 000 € pour les PME)
- Total du bilan (inférieur à 350 000 € pour les micro £ et inférieur à 4 000 000 € pour les PME)
- Effectif (inférieur à 10 employés pour les micro £ et inférieur ou égal à 50 employés pour les PME) C) Les principes régissant la production de l'information financière ou la philosophie de la comptabilité française Art 121-1 du PCG : le principe d'image fidèle La comptabilité est un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de
la situation financière et du résultat de l'entité à la date de clôture. La comptabilité et les documents comptables produits, doivent donner une image fidèle, proche de la réalité et de la situation de l'£. Art 121-2 du PCG : le principe de comparabilité et de continuité de l'activité La comptabilité permet d'effectuer des comparaisons périodiques et d'apprécier l'évolution de l'entité dans une perspective de continuité d'activité. Art 121-3 du PCG : le principe de régularité et de sincérité La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l'établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés. Dans le cas exceptionnel où l'application d'une règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle, il y est dérogé. La justification et les
La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l'application des règles et procédures. Toute exception à ce principe de permanence doit être justifiée par un changement exceptionnel dans la situation de l'entité ou par une meilleure information dans le cadre d'une méthode préférentielle. Les méthodes préférentielles sont celles considérées comme conduisant à une meilleure information par l'organisme normalisateur. Il en résulte que lorsqu'elles ont été adoptées, un changement inverse ne peut être justifié ultérieurement que dans les conditions portées à l'article 1 22 - 1. Puisque les documents comptables produits doivent permettre de comparer la situation de l'£ à de dates différentes, il est nécessaire que cette production de documents se fasse année après année selon des méthodes comptables. Au-delà des 5 principes comptables listés comme tels dans le PCG, il existe d'autres principes, admis par la communauté comptable, qu'on retrouvera, ou bien ailleurs dans le PCG, ou bien dans d'autres documents à
valeur légale (code du commerce). Art 112-4 du PCG : le principe d'importance relative Afin de permettre une interprétation juste des informations qui figurent dans le bilan et dans le compte du résultat de l'£, les se doivent de mentionner toute information nécessaire à une bonne appréhension des documents comptables. Art L123-18 du CC : le principe du coût historique A priori, les biens qui apparaissent dans le patrimoine de l'£ doivent être valorisés à leur coût d'achat pour les biens achetés, à leur valeur estimée pour les biens acquis gratuitement, à leur coût de production pour les biens fabriqués. Art L123-19 du CC : le principe d'intangibilité du bilan d'ouverture Puisque l'activité de l'£ est enregistrée en continu, il semble évident que le bilan d'ouverture de l'£ (ce que possède l'£ le 1er le matin) soit le même que le bilan de clôture de l'exercice précédent. En effet, il ne serait autrement pas possible de respecter le principe de comparabilité et de continuité.
constance dans les méthodes employées. L'information traitée et communiquée doit être fiable et sincère. Le PCG et la comptabilité française recherche donc avant tout la protection des tiers. La mise en avant des résultats des entités n'en est que le 2e objectif, contrairement à la comptabilité anglo-saxon plus orientée " présentation des performances". D) Les états financiers Les états se compose d'un bilan, d'un compte de résultat et d'annexe, expliquant et justifiant certaines informations apparaissant dans les 2 premiers documents. Ces annexes justifient notamment les choix opérés en matière comptable mais recense également les éventuels changements de méthode intervenus. Ces états financiers matérialisent l'obligation de tenue d'une comptabilité puisqu'il s'agit des documents effectivements communiqués aux tiers. Section 2 : Les bases de la comptabilité française
Chapitre 1 : La grande logique comptable française I- Les comptes comptables A) Le fonctionnement par compte De manière générale, la comptabilité repose sur l'enregistrement de différentes informations dans un système d'information comptable. Au sein de ce système d'information sont conservés des données ne représentant que des montants en unité monétaire. Ce système d'information se compose de différents comptes qui vont être affectés par les flux liés aux différentes opérations réalisées par l'£. Ces flux et leur conséquence, enregistrés au système de ce système d'information vont alors permettre la présentation de données organisées au sein de divers documents comptables. Ex : Enregistrement d'un encaissement. Si j'enregistre une nouvelle bande payée au comptant, la réception du produit de cette bande augmente le montant disponible dans ma caisse. Ce flux sera alors enregistré dans le compte dédié à la caisse, 53 caisses, comme une entrée
des gens concernés par l’activité de l’£)
- comptes de classe 5 : les comptes financiers (en lien avec la monnaie sous ses différentes formes et où l’appel a des intermédiaires financiers)
- Les comptes de gestion (inférieur à 1 an)
- comptes de classe 6 : comptes de charge (opération qui est source d’appauvrissement pour l’£, c’est - à-dire une opération qui va diminuer la valeur de son patrimoine, une charge qui correspond à une consommation de bien ou de services par l’£)
- comptes de classe 7 : comptes de produit (opération qui est une source d’enrichissement pour l’£, c’est - à-dire une opération qui va augmenter la valeur de son patrimoine)
- Les comptes spéciaux
- comptes de classe 8 2 - Les comptes au sein des classes des comptes Les comptes comptables fonctionne sur un principe de subdivision permettant une meilleure compréhensibilité
et utilisation de l'information enregistrée. Ex : Positionnement du compte 401 : fournisseurs et comptes rattachés. Dans les comptes de classe 4, fournisseurs et comptes rattachés. Chaque compte comptable est identifié par un numéro de compte qui peut comprendre de 1 à 6 chiffres et d'un intitulé (nom du compte). A chaque fois qu'on rajoute des chiffres, c'est qu'on pénètre une subdivision et qu'on devient de plus en plus précis. En comptabilité il est donc demandé d'être précis lors de l'inscription du flux au sein du système d'information comptable. Ainsi, le choix du compte peut donner lieu à une production de comptes inexploitable. II- L'écriture comptable, haut débit, haut crédit La comptabilité financière repose sur une comptabilité en partie double. Cette comptabilité en partie double implique que toute transaction donne lieu à au moins 2 flux distincts. Un premier flux va justifier de l'origine du mouvement et le second sa destination. Chaque flux étant représenté par une écriture comptable, toute opération donne lieu à au moins 2 écritures comptables.
