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Université Abderrahmane Mira de Béjaia Faculté des Sciences Économiques, Commerciales et des Sciences de Gestion
Mémoire en vue de
l’obtention du diplôme
de Master en Sciences
économiques
Option : Monnaie, Banque et Environnement International
THÈME:
LE SYSTEME DE PAIEMENT PAR
CARTE BANCAIRE EN ALGERIE
Cas de la CIB (Carte Interbancaire).
Présenté par : MOALI Mokrane
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2012/
Devant le jury composé de : Mr. KACI B. Enseignant à l’université de Béjaia Président Mr. KANDI N. Enseignant à l’université de Béjaia Rapporteur Mr. BAKLI M. Enseignant à l’université de Béjaia Examinateur
Remerciements
Je voudrai remercier toutes les personnes qui m’ont aidé à réaliser ce travail.
Liste des abréviations
Liste des abréviations
ABC Arab Banking Corporation ABEF Association des Banques et Etablissements Financiers ACH Automated Clearing House (Chambre automatique de compensation) AFD Agence Française de Développement AGB Algerian Gulf Bank ARPT Autorité de Régulation des Postes et des Télécommunications ARTS Algerian Real-Time Settlement ATCI Algérie Télé-Compensation Interbancaire B2C Business to Consumer BADR Banque d’Agriculture et de Développement Rural BC Banque Centrale BDL Banque de Développement Locale BEA Banque Extérieure d’Algérie BNA Banque Nationale d’Algérie BRI Banque des Règlements Internationaux CGAP Consultative Group to Assist the Poor CIB Carte InterBancaire CNEP Caisse Nationale d’Epargne et de Prévoyance CNMA Caisse Nationale De Mutualité Agricole CPA Crédit Populaire d’Algérie CPI Centre de Pré-compensation Interbancaire DAB Distributeur Automatique de Billets EMV Europay Mastercard Visa EMVCo Europay Mastercard Visa Company GAB/DAB Guichet/Distributeur Automatique de Billets GAO United States Government Accountability Office HSBC Hongkong and Shanghai Banking Corporation ISO International Organization for Standardization NTIC Nouvelle Technologies d’Information et de Communication PCI DSS Payment Card Industry Data Security Standard PME Portemonnaie électronique RMI Réseau Monétique Interbancaire SATIM Société d’Automatisation des Transactions Interbancaires et de Monétiques SIT Système Interbancaire de Télé-compensation TPE Terminal de Paiement Electronique VISA Visa International Service Association
Liste des tableaux et figures
Introduction générale
INTRODUCTION GENERALE
Les systèmes de paiement constituent une pratique essentielle pour tout commerce et pour toute économie. Cependant, ils n’ont commencé à susciter de l’intérêt auprès des autorités de certains pays qu’après la crise financière des années 70s. « En effet, il a été mis en évidence que la vitesse de règlement des moyens de paiement était très importante et avait des implications majeures sur la stabilité et la liquidité de l’économie.» 1
« Il a été ainsi suggéré que des systèmes efficaces étaient nécessaires pour le développement économique et pour soutenir le commerce des biens et services. » 2 Les gouvernements des pays développés et des économies émergentes sont conscients que des moyens de paiement forts pouvaient aider à améliorer la gestion macro-économique, l'utilisation des ressources et le contrôle des agrégats monétaires. Au niveau international, les tendances à la mondialisation et à la libéralisation des marchés financiers ont également poussé ces gouvernements à répondre aux exigences des systèmes de paiement afin de demeurer pertinents dans le commerce international et sur les marchés financiers. Ainsi, la technologie est considérée comme la meilleure solution à cet objectif d’efficacité.
En effet, les technologies d’information sont de plus en plus utilisées dans un but d’automatisation des procédures. Leurs avantages sont : la vitesse, la traçabilité et la liquidité apportées aux traitements manuels. « Alors que ces systèmes deviennent de plus en plus électroniques dans les économies développées, les pays émergents se voient dans l’obligation de doubler les efforts afin de rattraper les retards cumulés. »^3
Le paiement par carte bancaire est l’un de ces systèmes considérés comme efficace et nécessaire au commerce de biens et services. Ce nouveau moyen électronique a, en effet, connu un essor incontournable depuis son apparition dans les années 50s aux États-Unis. Mais la véritable évolution n’a eu lieu qu’après le développement rapide des NTIC^4 à la fin des années 80s et débuts des années 90s, principalement grâce au succès du réseau internet.
(^1) FONG Michelle. Bankcard Payment System in the People's Republic of China. Chapitre tiré de: Annals of Cases on Information Technology 2. KHOSROW-POUR Mehdi. Idea Group. 2003. P.184. 3 Idem. 4 Idem.^ P.185. Nouvelles Technologies d’Information et de Communication.
Introduction générale
Depuis, le paiement par carte bancaire n’a cessé d’évoluer pour offrir de plus en plus de services. Plusieurs progrès technologiques et organisationnels ont été aussi accomplis sur le plan international afin d’interconnecter les systèmes de paiement de plusieurs pays, faisant ainsi étendre la portée de ce moyen à des endroits de plus en plus éloignés.
De nos jours, la carte bancaire peut accompagner le consommateur partout dans ses déplacements domestiques et internationaux. En lui offrant la liberté, la portabilité, mais surtout la sécurité, elle lui permet ainsi de retirer de l’argent liquide et de régler ses achats dans un pays étranger avec la monnaie locale sans recours à un bureau de change.
Une autre invention remarquable, pour laquelle le paiement par carte a considérablement contribué, est le commerce électronique. En effet, si ce nouveau marché pèse de nos jours plusieurs milliards de dollars en chiffre d’affaire, son essor n’a été possible que grâce à l’infrastructure des systèmes de paiement par carte déjà existante.
Aujourd’hui, le nombre de cartes en circulation dans le monde et le nombre de transactions effectuées avec se compte en milliards.^5 Les derniers chiffrent publiés par la Banque des Règlements internationaux montrent que ce moyen de paiement gagne de plus en plus de terrain au détriment des autres instruments tels que l’argent liquide ou le chèque. En conséquence, les pays en voie de développement commencent à mesurer toute l’importance de ce nouveau moyen et toutes les opportunités pouvant être découlées de son implémentation. Ainsi, plusieurs pays se lancent dans des chantiers ambitieux visant à développer leur propre système national.
L’Algérie a introduit la monétique dans son secteur bancaire en 1997, mais le véritable exploit fit en 2006 lors du lancement du paiement par carte interbancaire sur l’ensemble du territoire national. L’Algérie avait prévu un déploiement de milliers, voir même de dizaine de milliers d’appareils au niveau des commerçants. Cependant, 6 ans plus tard, le constat sur le terrain est très loin des objectifs fixés par les autorités. La généralisation et la vulgarisation de ce moyen dans l’économie nationale furent un échec.
(^5) Tout opérateur de carte confondu (Visa, MasterCard, American Express …) 126.2 Milliards de transactions en 2012. 3.4 Milliards de cartes en circulations.
Introduction générale
Nous avons réalisé une collecte de données au niveau national et international à travers les différents rapports annuels publiés par les institutions et les autorités compétentes. Cela dans le but de montrer (i) l’importance du paiement par carte bancaire et (ii) l’évolution du réseau monétique, à savoir le déploiement des terminaux électroniques de paiement et des distributeurs automatiques de billets.
Nous avons organisé ce travail en trois chapitres. Dans le premier, nous traitons les notions générales du paiement par carte à savoir les caractéristiques, l’apparition, l’évolution et surtout le fonctionnement sur le plan organisationnel et technique de ce nouveau moyen. Il s’agit, en effet, dans ce premier chapitre d’étudier cet instrument sur un plan international. Notre recherche s’est portée notamment sur les pays du G10^6. Le but de ce chapitre est de nous familiariser avec tous les concepts relatifs et les mécanismes sous-jacents.
Dans le deuxième chapitre, nous examinons les aspects positif et négatif. Nous traitons tous les avantages, les apports, les inconvénients et les risques liés à la généralisation de la carte bancaire ainsi que les mesures et les progrès qui ont étaient apportés afin de prévenir et de minimiser ces risques. L’objectif de ce chapitre est de déterminer si ce moyen de paiement présente plus d’avantages ou alors fait encourir plus de risques.
Dans le troisième et dernier chapitre, nous étudions le système algérien de paiement par carte. Il s’agit, au départ, de retracer l’histoire de la monétique en Algérie et de voir son évolution durant ces dernières années. Par la suite, nous découvrirons tous les acteurs intervenant dans le système ainsi que leur rôle dans le mécanisme. Enfin, nous allons analyser toutes les données statistiques relatives à ce moyen de paiement, notamment les émissions de cartes interbancaires et le déploiement de TPE et de DAB. Cette approche nous permettra par la suite de déterminer le niveau d’intégration de ce nouveau moyen par les agents économiques. Le but de ce chapitre est d’identifier dans un premier temps les causes principales étant à l’origine des retards que l’Algérie observe en matière de paiement par carte, puis dans un deuxième temps, les acteurs du système étant à l’origine de ces causes, en d’autres termes, la part de responsabilité de chaque acteur dans l’échec de la vulgarisation et de la généralisation de ce moyen de paiement.
(^6) G10 : Allemagne, Belgique, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Pays-Bas, Royaume-Unis, Suède, Suisse.
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement
par carte bancaire
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
SECTION 1 : Définition et caractéristiques du paiement par carte bancaire
1.1. Définitions d’un système de paiement par carte bancaire De manière générale, un système de paiement est un « ensemble d’instruments, de procédures bancaires, d’infrastructures, d’établissements, de conventions et de lois destinés à assurer la circulation de la monnaie. »^7 Afin de situer ce moyen parmi les autres, nous avons utilisé plusieurs critères pour classifier l’ensemble des moyens de paiement déjà existants. Chaque critère utilisé répond indirectement à une question. Nous avons rapporté au total quatre classifications, à savoir :
Classification par volume Cette première classification consiste à distinguer les systèmes de règlement et de compensation selon le volume des opérations traitées. Il existe deux types :
- Systèmes de paiement par « gros montant »^8 : ce sont des mécanismes conçus pour traiter des transactions ayant des valeurs élevées telles que les titres et les opérations de change.
- Systèmes de paiement de « masse » 9 : ce sont des systèmes conçus pour traiter des transactions ayant des valeurs faibles, mais à forte répétition, telles que les chèques, les virements bancaires…etc.
Classification par nature de l’instrument Cette classification a pour objectif de déterminer la nature du support utilisé par un moyen de paiement.
- Instruments de paiement corporels : sont des moyens de paiement matérialisé, souvent sous forme de papier imprimé avec une valeur faciale tel que les pièces et les billets de banque.
- Instruments de paiement incorporels : sont des moyens de paiement partiellement matérialisé tel que la monnaie scripturale ou électronique.
Classification par « marché » 10 Cette classification consiste à répartir les moyens de paiement selon le marché pour lequel ils sont destinés.
(^7) Committee on Payment and Settlement Systems. A glossary of terms used in payments and settlement systems. 8 Bâle : Bank for International Settlements, Mars 2003. P. 38. 9 FRY Maxwell J.^ Payment Systems in Global Perspective. London : Routledge, 1999.P.47. SCHMITZ Stefan W. et WOOD Geoffrey. Institutional Change in the Payments System and Monetary Policy. 10 Oxon : Routledge, 2006. P.11. RADU Cristian. Implementing Electronic Card System. Boston : Artech House, 2003. P.1.
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
- Moyens de paiement pour le marché commerçant-à-consommateur ;
- Moyens de paiement pour le marché administration-à-consommateur ;
- Moyens de paiement pour le marché consommateur-à-consommateur ;
- Moyens de paiement pour le marché entreprise-à-entreprise ;
Autres classifications des moyens de paiement
- Moyen de paiement « face-à-face »^11 : C’est l’ensemble des moyens nécessitant la présence physique du payeur et du payée.
- Moyen de paiement « à distance »^12 : C’est l’ensemble des moyens permettant d’effectuer des transactions sans présence physique du payeur et du payée.
- Moyen de paiement « universel »^13 : C’est l’ensemble des moyens accepté universellement. (ex : l’or et les bons de trésor)
- Moyen de paiement « avec réseau »^14 : C’est l’ensemble des moyens de paiement nécessitant d’abord l’adhésion du payeur et du payée à un réseau particulier (ex : les cartes bancaires)
Les critères que nous avons utilisés répondent indirectement aux questions suivantes : Pour quel type de transactions le paiement par carte est-il conçu? Quel instrument utilise-t- il? Pour quel marché est-il destiné?
À partir des classifications, nous avons pu construire notre définition comme telle : Le paiement par carte est un système de paiement de grande masse conçu pour traiter des transactions de montants faibles, mais à fortes répétitions. En d’autres termes, des transactions courantes. Ce moyen est scriptural ( non-cache ) et utilise un instrument incorporel qui est la monnaie électronique. Ce moyen est principalement destiné au marché commerçant-à-consommateur, il permet aux « porteurs de cartes »^15 à la fois, de retirer de l’argent liquide au niveau des distributeurs de billets et de régler des transactions d’achat de biens et services. Il permet aussi d’effectuer des transactions en personne directement chez le commerçant ou à distance sur un site internet de commerce électronique. Le système, en (^11) MANN Ronald J. The growth and regulation of payment card markets. New York : Cambridge University Press, 2006. P.14. 12 13 Idem.^ P.14. 14 Idem. P.15. 15 Idem. P.15. (Terme utilisé pour faire référence aux clients détenteurs de carte bancaire.)
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
- L’ isolement : le déroulement d’une transaction ne doit pas perturber les autres transactions afin que le résultat final d’un ensemble de transactions qui se recouvrent partiellement soit le même quel que soit l’ordre de l’exécution
- La durabilité : c’est la propriété qui permet de retrouver l’état antérieur au début de la transaction, si le système tombe en panne en cours d’opération. Aucun acheteur ne doit se trouver forcé à payer une transaction interrompue.
- La personnalisation : signifie que l’identité de l’acheteur intervient explicitement pour l’acquittement des obligations. Celle-ci met en relation, directement ou indirectement, un moyen de paiement avec le débiteur.
- La traçabilité : cette propriété permet de suivre les diverses étapes d’une transaction. Dans les cartes à puce, une zone protégée préserve la trace des opérations réalisées. Cependant, une confidentialité totale des échanges est assurée à l’aide d’un algorithme de chiffrement puissant.
Ces propriétés diffèrent d’un instrument de paiement à un autre, voir l’annexe n°6. Les deux dernières, la personnalisation et la traçabilité reviennent souvent dans cette étude. En effet, nous allons les aborder plus loin dans le deuxième chapitre lorsque nous traiterons les forces et faiblesses du paiement par carte.
1.2.2. La composition d’un système de paiement par carte La monnaie électronique à elle seule ne représente que l’instrument de paiement. Pour qu’un système par carte fonctionne, on a besoin de l’infrastructure sous-jacente nécessaire au stockage, traitement et transmission de cette monnaie. Cette infrastructure se résume à un ensemble de matériels et d’équipements intervenants dans le processus. Nous avons rapporté ces éléments sur un schéma (voir figure 1) selon leur rôle et leur position physique dans le système. Ainsi nous avons identifié des éléments de « front-office »^20 qui sont à la portée des utilisateurs et des marchands, et des éléments de « back-office »^21 qui sont à la seule portée des banques et des opérateurs. La figure suivante illustre la disposition de ces éléments.
(^20) Terme anglais désignant les éléments dans une organisation qui sont mis au contact du public. (^21) Terme anglais désignant les éléments opérants en arrière plan dans une organisation.
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
Figure 1 : Eléments qui compos
Source : réalisé par nos soins d’après l
- Les éléments de front-office Ce sont l’ensemble des équipements dans le but de leur permettre d électroniques de paiement (TPE) billets (DAB) placés au niveau des agences bancaires ou limite généralement à transmettre les d’informations de sa banque. consommateur et le cœur du réseau (
- Les éléments de back-office Les équipements du back- plan et ne sont à la portée d’aucun consommateur ou marchant. Ces équipements important et délicat qui consiste à cette raison, ils sont souvent placés dans des endroits Il existe plusieurs équipements qui interviennent dans le processus
Eléments de front-office
Distributeur Automatique de Billets
Banque Eléments de back-office
Serveurs des banques.
: Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
composent un système de retrait et de paiement par carte
d’après les descriptions ci-dessous.
office : équipements placés et mis à la disposition des consommateurs e leur permettre d’exécuter des transactions. Ces derniers électroniques de paiement (TPE) dans les commerces et les distributeurs automatiques de au niveau des agences bancaires ou des endroits publics limite généralement à transmettre les informations du porteur de carte En d’autres termes, ces éléments offrent une interface entre le consommateur et le cœur du réseau (le back-office).
office :
- office représentent le cœur du système. Ils opérèrent en arrière plan et ne sont à la portée d’aucun consommateur ou marchant. Ces équipements qui consiste à transmettre les informations et traiter les transactions placés dans des endroits tenus secrets et constamment Il existe plusieurs équipements qui interviennent dans le processus
Carte bancaire
Commerce électronique Terminal Electronique de Paiement
Banque
Commerçant
Serveurs des opérateurs de cartes
Réseau informatique
: Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
nt un système de retrait et de paiement par carte
placés et mis à la disposition des consommateurs sont les terminaux et les distributeurs automatiques de endroits publics. Leur rôle se teur de carte vers le système une interface entre le
ls opérèrent en arrière- plan et ne sont à la portée d’aucun consommateur ou marchant. Ces équipements ont un rôle es transactions. Pour et constamment protégés. Il existe plusieurs équipements qui interviennent dans le processus. Cependant, ils
Terminal Electronique de Paiement
Serveurs des opérateurs de cartes
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
Une autre apparition de cartes de crédit fut la carte « Diners Club » 24. Elle est apparue aux Etats-Unis en 1950 et a été inventée par le fondateur du Club de Diners, Frank McNamara. Le but de la carte était de payer les factures de restaurant. Un client pouvait manger sans numéraire dans n'importe quel restaurant qui accepterait les cartes de crédit Diners 'Club. Diners 'Club payait ensuite le restaurant et le titulaire de la carte de crédit remboursaient Diners' Club. En 1958, « American Express »^25 lance sa première carte de crédit et quelques semaines plus tard, Bank of America lance la Bank Americard (de nos jours Visa). « La clientèle visée était les hommes d’affaires et les vendeurs ambulants pour qu’ils l’utilisent lors de leurs déplacements.»^26
Dans les années 1960, ces cartes de crédit étaient promues comme un moyen de gain de temps plutôt qu’une forme de crédit, American Express, Visa et MasterCard allaient devenir par la suite d'énormes acteurs qui domineront cette industrie. Le paiement par carte n’a depuis cessé d’évoluer, de croitre, de se développer et de s’étendre à des régions de plus en plus éloignées jusqu’à nous offrir les cartes internationales que nous connaissant aujourd’hui. Nous avons établi une chronologie d’événements importants ayant marqué cette industrie.
Événement important dans l’industrie du paiement par carte : Tableau 1 : La genèse de la carte de paiement Années Événements 1950 Diners’ Club lance la première carte de paiement sous forme de petit carnet. 1958 American Express lance sa première carte de crédit. 1958 Bank of American lance la BankAmericard (future Visa). 1966 Naissance d’Interbank Card Association (future MasterCard). 1967 Naissance de la Carte Bleue en France. 1969 Accords entre Interbank et Charge Master qui deviendront MasterCard. Source: Visa.com, AmericanExpress.com, DinersCard.com et MasterCard.com.
(^24) DELAMAIRE Linda. op.cit. P.31. (Traduction) (^25) STEARNS David. Electronic Value Exchange - Origins of the VISA Electronic Payment System. New York : Springer-Verlag London, 2011. P.1. (Traduction) 26 DELAMAIRE Linda. op.cit. P.31. (Traduction)
CHAPITRE 1 : Notions sur les systèmes de paiement par carte bancaire
Tableau 2 : L’ère de l’internationalisation Années Événements 1969 Diners Club s’installe en Russie. 1973 Accords entre Carte bleue et Americard pour le lancement de la Carte Bleue internationale. 1974 Formation de l’International Bancard Company (IBANCO) pour administrer BankAmericard sur le plan international. 1976 BankAmericard change de nom pour devenir Visa. 1978 Naissance de Visa Europe à Londres. 1979 les premiers terminaux de paiement électronique en France. 1979 MasterCharge change de nom pour devenir MasterCard. 1980 Diners Club s’installe en Chine. 1983 Visa lance un réseau international de DAB. 1986 Visa est le premier à lancer un système de paiement par carte sous plusieurs monnaies. 1987 MasterCard s’installe en Chine. 1993 Visa lance la carte prépayée. 1996 Europay, MasterCard et Visa lancent EMV 2000 Introduction du chiffrement pour le paiement sur Internet 2002 Introduction de l’authentification pour le paiement sur Internet. 2003 La mise en place d’EMV en Europe. Source: Visa.com, AmericanExpress.com, DinersCard.com et MasterCard.com.
2.2. Évolution du paiement par carte bancaire Le paiement par carte n’a pas évolué avec le même rythme dans tous les pays. « Certains ont adopté le système plus rapidement que d’autres. La carte n’a commencé à être utilisée qu’après avoir suscité un intérêt chez les commerçants et les institutions financières. En effet, les marchants acceptent les cartes bancaires en croyant que les clients vont les utiliser plus souvent et donc augmenter leurs ventes et leurs profits, les banques et les institutions financières de leur côté, croient que les frais sur les transactions généreront des revenus assez importants pour couvrir les coûts liés au traitement. » 27
(^27) MANN Ronald. The growth and regulation of payment card markets. P.12. (Traduction)
