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IUT de l'Université de Provence
Site de Digne les Bains
Département GACO
Rapport de stage
Rapport présenté dans le cadre du stage de première année du DUT GACO
Réalisé au Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine
33 allée des fontainiers 04000 Digne les Bains 04 92 36 70 60 Architecte des Bâtiments de France: Étienne Bergdolt Nombre de salariés: 6 Nature de l'activité:Conseil architectural, avis, restauration des monuments historiques
Sous la direction de
M. Étienne Bergdolt (Maitre de Stage) Mme Dominique Rouanet (Tutrice)
Réalisé par
Elodie Roche Promotion GACO 2008-
Rapport de stage au sein du SDAP – Mission : Comptabilité analytique
Sommaire
- Introduction......................................................................................................................................................
- I Présentation du Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine....................................................
- I.A Définition.................................................................................................................................................
- I.B A quoi sert-il?..........................................................................................................................................
- I.C Son rôle et ses missions...........................................................................................................................
- I.D La structure du SDAP des Alpes des Hautes Provence et ses agents.......................................................
- II Recherches théoriques sur la comptabilité analytique.................................................................................
- II.A Définition.............................................................................................................................................
- II.B Les principales méthodes de comptabilité analytique...........................................................................
- III Mission : Comptabilité analytique.............................................................................................................
- III.A Ma présence au sein du service...........................................................................................................
- III.B La méthodologie : les différentes étapes du calcul du coût d'une mission...........................................
- III.C Les résultats et conclusions.................................................................................................................
- Conclusion......................................................................................................................................................
Introduction
Dans le cadre de la première année de DUT Gestion Administrative et Commerciale nous devons effectuer un stage dans une entreprise d'une durée de 5 semaines. J'ai choisi d'effectuer mon stage au sein du Service Départemental de l'Architecture et Du Patrimoine à Digne les Bains pour une raison principale. J’ai l’intention de poursuivre mes études dans le secteur du patrimoine et cette expérience professionnelle était très importante sur un plan personnel mais m’a également permis de justifier l’idée que je me faisais d’un SDAP J'ai choisi comme thème de stage la comptabilité analytique car toute la difficulté venait du fait qu'il fallait comprendre le fonctionnement d'un SDAP en détail, ce qui m'a apporté beaucoup de réponses à mes interrogations personnelles. Par ailleurs, l'analyse financière m'intéresse, et j'ai donc pu m'y plonger un peu plus concrètement. Enfin, c'était une mission qui semblait importante pour le SDAP, ce qui m'a poussé à m'investir énormément pour la mener à bien et pouvoir en tirer des conclusions enrichissantes pour eux comme pour moi. Ma mission comportait deux principaux objectifs. Le premier était de calculer le coût de chaque mission suivant la nature de celle-ci (avis d'urbanisme, travaux sur Monuments Historiques, conseil architectural, etc...) en prenant en compte le salaire des différents agents, l'ensemble des frais de service et les heures de support (celles qui ne sont pas directement liées aux missions) des différents agents. La deuxième partie consistait à détailler le temps passé par chaque agent sur chacune des missions. Ces calculs ont permis de connaître le coût d'une mission selon sa nature mais également le temps qu'elle demande. La contrainte principale était le manque de détail. En effet la comptabilité est générale, il n'y a pas de cahier des charges ni de tableau de bord et il n'y a pas de procédure précise à suivre ; il était donc difficile de calculer d’une manière précise le temps passé sur chaque mission ainsi que les coûts qui y étaient liés. Le conseil de Modernisation du Ministère à mis en place une Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), cette révision consiste en une redéfinition des objectifs de chaque ministère, c'est à dire les réorienter stratégiquement et demander une justification à ces derniers de l'utilité des missions effectuées. Les Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine font partie des services concernés par cette réforme, pourtant le SDAP des Alpes de Hautes Provence pense que leurs missions sont importantes pour le département des Alpes de Hautes Provence, et que celles ci sont justifiées. La comptabilité analytique permet le contrôle, la mesure et l'analyse de l'activité d'une organisation. Pour le SDAP des Alpes de Hautes Provence, la comptabilité analytique permettra de calculer les coûts de chaque mission, ainsi que le temps passé par les agents sur chacune d'elle. Et, par conséquent, de vérifier si les activités du SDAP sont justifiées ou non et donc rentables. Comment la comptabilité analytique peut-elle justifier les missions effectuées par la SDAP? Dans un premier temps nous expliquerons ce qu'est la comptabilité analytique, ensuite nous étudierons le fonctionnement du SDAP des Alpes de Hautes Provence, enfin nous verrons l'application d'un contrôle de gestion et ses résultats.
Il est chargé de promouvoir une architecture et un patrimoine de qualité qui s'intègre dans son environnement. De part son statut il est habilité à émettre des avis sur toutes les demandes de travaux se trouvant dans des zones protégées ou aux abords des monuments historiques permettant donc un suivi permanent des restaurations et des modifications et par conséquent une harmonie architecturale et patrimoniale.
I.C Son rôle et ses missions
Le SDAP conseille et oriente les politiques d'aménagement et prend part à l'élaboration des documents d'urbanisme. Il règle aussi des cas concrets sur le terrain. De ce fait la mission du SDAP est triple:
- Conseiller et promouvoir un urbanisme et une architecture de qualité. Il est donc chargé d'émettre des avis d'un point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire. Mais aussi de s'assurer de la qualité des constructions et de la mise en valeur des espaces naturels et bâtis. Il participe également à l'application des législations concernant les sites, les monuments historiques et les secteurs sauvegardés. Enfin il gère les demandes de subvention.
- Contrôler et expertiser les projets menés dans les espaces protégés.
Création et gestion des espaces protégés: Il existe quatre grandes familles d'espaces protégés : les sites, les abords des Monuments Historiques, les secteurs sauvegardés et les Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP). Il participe à la mise en place de ces espaces protégés, et délivre des avis concernant les permis de construire, de démolir, de lotir, les certificats d'urbanisme, les déclarations de travaux, etc... placés dans cette zone. Préservation des espaces protégés: Il veille sur les espaces inscrits ou classés au titre des sites, et participe au montage des dossiers d'inscription ou de classement.
- Assurer la conservation des Monuments Historiques (MH).
Conservation des MH : Toutes les modifications de l'aspect extérieur des immeubles, les constructions mais aussi les interventions sur les espaces extérieurs doivent recevoir l'autorisation de l'Architecte des Bâtiments de France si elles se se trouvent dans un périmètre de 500 mètres autour des MH. Protection du patrimoine architectural, urbain et paysager. Cette procédure vise à donner aux communes un rôle actif dans la gestion et la mise en valeur de leur patrimoine.
I.D La structure du SDAP des Alpes des Hautes Provence et ses agents
Le SDAP des Alpes de Hautes Provence est composé de six salariés dont voici l'organigramme: Le responsable du SDAP est Étienne Bergdolt, l'Architecte des Bâtiments de France, il est à ce poste depuis septembre 2006. Il s'occupe de l'élaboration des dossiers de patrimoines et de sites, des travaux d'entretien et des avis techniques sur les demandes de subvention, ainsi que du conseil architectural et patrimonial. Il a sous ses ordres cinq personnes.
I.D.1 Étienne BERGDOLT
I.D.1.a) Son poste
Étienne Bergdolt est Architecte des Bâtiments de France au sein du SDAP des Alpes de Hautes Provence depuis septembre 2006. Il a fait l'École Publique d'ingénieurs et d'architectes de Strasbourg (INSA), puis il est entré à l'École de Chaillot pour obtenir le statut d'architecte et urbaniste de l'État. Il est donc le chef de service, il supervise tous les dossiers qui arrivent au SDAP, notamment, il élabore les dossiers de patrimoine et des sites, il donne des avis techniques sur les demandes de subventions, il donne son approbation ou non sur les dossiers aux abords des monuments historiques et des sites, il assure des permanences dans plusieurs villes du département, il donne des conseils en matière architecturale mais aussi patrimoniale. Enfin c'est lui qui a la signature, c'est à dire que tous les avis qu'émettent ses différents agents doivent être approuvés par lui avant leur envoi.
I.D.1.b) Son rôle dans les missions du SDAP
En tant que responsable, M. Bergdolt a la signature. En effet, tous les dossiers doivent passer par lui, et lorsque ces documents sont signés, il ne peut plus y avoir aucune modifications. Il a pour mission la mise en place des avis concernant les travaux et contrôles sur les Monuments Historiques, le Patrimoine Rural Non protégé, les dossiers des Villages et Cités de Caractères, les droits des sols, les Plan Local d'Urbanisme et les dossiers photovoltaïques. Un avis est un document qui permet au demandeur de pouvoir commencer ses travaux ou non. Pour être accepté, le dossier doit être complet et être conforme aux règlements appliqués dans la zone où il se trouve. Une visite est parfois nécessaire si les
De plus, elle instruit les dossiers de publicité, d'enseignes et de pré enseignes. Ce qui équivaut à rechercher le règlement qui s'applique à la zone où ces dossiers seront implantés, et donc de juger s'ils sont conformes ou non. Enfin elle s'occupe de l'enregistrement des dossiers sur informatique en ce qui concerne les Porter à Connaissance (c'est à dire, d'informer les collectivités locales des différents règlements qui s'appliquent à leur commune), les avis sur le Plan Local d'Urbanisme, et les dossiers photovoltaïques.
I.D.3 Jérôme OGERAU
I.D.3.a) Son poste
Jérôme Ogerau est adjoint administratif au sein du SDAP depuis septembre 2008. Il a un bac Littéraire et a passé le concours administratif. Néanmoins il a acquis beaucoup d'expériences sur le terrain. Il est avant tout le secrétaire du chef de service, c'est à dire d'Étienne Bergdolt. Il prend donc ses rendez- vous, envoie son courrier, etc... Il s'occupe aussi du standard avec Frédérique Roche, oriente les personnes et répond à leurs questionnements. Il s'occupe lui aussi de la communication, il prend contact avec la Presse, renouvelle la documentation du service, et établit des relations entre le service et les associations. De plus, il est le responsable informatique. Il est aussi l'instructeur des dossiers Villages et Cités de Caractères (12 communes).
I.D.3.b) Son rôle dans les missions du SDAP
Il est l'instructeur des dossier Villages et Cités de Caractères (VCC). Les communes faisant partie des VCC sont Annot, Castellane, Colmars les Alpes, Cruis, Dauphin, Entrevaux, Lurs, Mane, Moustiers Sainte Marie, Riez, Seynes les Alpes, Simiane la Rotonde. Lors de l'arrivée des dossiers, il doit vérifier que toutes les pièces sont conformes et présentes. Si ce n'est pas le cas, il renvoie le dossier en Mairie, si le dossier est complet, il envoie l'original au Comité Syndical avec un tableau prévisionnel de subventions, puisque c'est à ce comité d'attribuer les subventions. Ensuite il y a ce qu'on appelle un arrêté qui autorise le demandeur à faire les travaux. Ce dernier doit informer le SDAP du commencement des travaux (ce n'est pas fait dans la plupart des cas). Pour finir, M. Ogerau doit aller vérifier que les travaux sont bien conformes à ce qui a été prévu il envoie alors un rapport au Comité Syndical. Si ce rapport est favorable, la subvention est accordée, s'il est moyennement favorable ou défavorable, la subvention est partielle ou alors il est demandé des pièces complémentaires, s'il est défavorable, la subvention n'est pas versée.
I.D.4 François DEVAUX
I.D.4.a) Son poste
François Devaux est adjoint administratif au sein du SDAP depuis mars 2000. Il a un Diplôme National Supérieur d'Expression Plastique (bac+5) et a passé un concours administratif de catégorie C pour être gardien de musée. Il a créée le site internet du SDAP des Alpes de Hautes Provence et le maintient à jour, en y ajoutant les différents chantiers effectués au cours des années. Il a comme autres tâches, les dossiers concernant les avis d'urbanisme et droits des sols, il y en plus de 2000 par an.
I.D.4.b) Son rôle dans les missions du SDAP
Son rôle principal concerne les avis d'urbanisme (permis de construire, de démolir, de lotir, demande préalable de travaux, certificats d'urbanisme, etc...). En effet, lorsque les dossiers arrivent il les enregistre d'abord sur un logiciel, et monte un dossier, avec les cadastres, le dossier reçu, les règlements qui y sont assujettis. Il donne ensuite ce dossier à Étienne Bergdolt qui émettra un avis favorable ou défavorable. Si c'est un refus, une copie du dossier est envoyée à la mairie, au demandeur ainsi qu'à l'instructeur. S'il y a besoin, des pièces complémentaires sont demandées. Si le dossier est accepté, il est envoyé à la Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture ainsi qu'au demandeur. Avec l'accroissement du nombre de dossiers photovoltaïques (et avant les dossiers d'éoliennes), il s'occupe des dossiers en amont, c'est à dire l'en
I.D.5 Vanessa ULRICH
I.D.5.a) Son poste
Vanessa Ulrich est adjointe administrative spécialité bâtiments de France au sein du SDAP depuis septembre 2003. Pour cela elle a un Diplôme d'Études Fondamentales en Architecture (bac+3), et a aussi fait une année d'infographie pour enfin passer le concours administratif spécialité bâtiments de France. Elle a pour tâches les demandes de subventions des Monuments Historiques; les avis techniques sur les dossiers du Patrimoine Rural Non Protégé, les dossiers de travaux aux abords des MH, les dessins et relevés ainsi que les chantiers jeunes.
I.D.5.b) Son rôle dans les missions du SDAP
En premier lieu, Vanessa est un agent essentiellement de terrain. En effet, elle s'occupe des demandes de subventions des Monuments Historiques Inscrits pour les gros travaux. Il y a peu de demandes d'investissement pour l'année étant donné que ce sont des chantiers qui coûtent très chers, et qui sont
chantiers de la Cathédrale St Jérôme à Digne les Bains, il met en place les projets de restauration et suit le bon déroulement des chantiers. Il s'occupe en collaboration avec Étienne Bergdolt des travaux et contrôles sur Monuments Historiques, ils ne travaillent pas sur les mêmes chantiers, Christophe se charge principalement des dossiers qui se situent dans la Vallée de La Blanche, la Vallée de L'Ubaye et Serre Ponçon.
II Recherches théoriques sur la comptabilité analytique
II.A Définition
La comptabilité analytique permet l'interprétation et l'exploitation du résultat de l'exercice par les directions des entreprises. Elle divise les résultats en fonction des centres de décisions permettant ainsi un meilleur pilotage, ou les regroupe selon leur activité pour mieux comprendre la situation. Elle est parfois associée à d'autres techniques de management comme la gestion budgétaire ou la gestion par les objectifs. Auparavant utilisée essentiellement par les grandes entreprises, celle-ci s'est étendue à d'autres structures avec l'apparition de l'informatique et des progiciels de gestion ayant pour conséquence d'abaisser les coûts de collecte et de traitement des informations.
II.B Les principales méthodes de comptabilité analytique
II.B.1 Le méthode des sections homogènes et des coûts complets
Cette méthode permet de redistribuer les valeurs de charges de la comptabilité générale par destination. Des comptes de section vont recevoir les valeurs. Il en existe trois sortes :
- Les sections intermédiaires
- Les sections de production
- Les sections de stocks et d’en cours. Les sections intermédiaires sont ventilées périodiquement dans les sections de production. Les sections de productions alimentent les sections de stocks et d’en cours. Au final apparaît facilement le résultat des ventes, produit par produit et le résultat général est bien égal à la somme des résultats détaillés des produits. La comptabilité analytique fut retenue comme méthode de base par la codification comptable officielle associé au Plan Comptable Général de 1947 qui servira de modèle jusqu’en 1999. En vérité cette méthode est difficile à employer pour de très nombreuses raisons.
- Elle est extrêmement lourde et demande un appareil d’enregistrement des éléments détaillés.
- Elle est largement arbitraire. Les clefs de répartition qui doivent régler la ventilation des sections ne sont pas toujours évidentes à imaginer et encore moins à constater. Ce qui aboutit à des constructions peu significatives.
- Les marges sur coût standard permettent de suivre les contributions de produits, lignes de produits et entités commerciales mieux qu’en direct costing.
- Les variations d’activités parasites et les effets de bords des autres produits dans l’absorption des coûts fixes sont évités.
- Les stocks sont évalués de façon conforme aux règles comptables
- La méthode crée une tension dynamique vers l’optimum de production. Le contrôle peut se faire quasiment en temps réel et il n’est pas nécessaire d’attendre des mois pour constater les dérives.
- La méthode est insensible aux politiques de sous-traitance.
- Elle permet d’associer une gestion budgétaire fine à la gestion analytique. Le seul inconvénient est la possibilité effective de définir les coûts standard ce qui n’est pas toujours possible ainsi que l’énorme travail de saisie et de traitement en continue des données opérationnelles qui rend la méthode impraticable sans le recours à l’informatique.
II.B.5 La méthode GP
Inventée par Georges Perrin, l’idée principale est que la majorité des produits sont dans un rapport de coûts fixes entre eux. Plutôt que de suivre produit par produit les temps et les consommations, ce qui peut être exagérément coûteux et ralentir la production, on se contente de constater les quantités produites. Les rapports de coût étant stables il est facile de les transformer en une quantité de production unique qui est rapprochée des coûts de production globaux de la période. On en déduit un coût unitaire de l’unité de production, opportunément appelée le GP, et on l’applique à la valorisation des stocks. On peut dans cette méthode se contenter d’un nombre de sections réduites et de l’inventaire des produits fabriqués. Elle peut donc s’avérer très économique. Elle suppose que le bureau des méthodes ait coté en GP tous les articles. C’est pour cela que la méthode a été poussée par des sociétés de conseils spécialisés dans les études de temps (MTM etc.). Cette méthode fort astucieuse est désormais remplacée par la méthode UVA.
II.B.6 Une extension de la méthode GP : la Méthode UVA (Unité de Valeur Ajoutée)
Cette méthode perfectionne la méthode des coûts complets et sert d'alternative à la méthode ABC. Elle se fonde aussi sur une analyse minutieuse des activités (sous forme de gammes opératoires), mais surtout sur celle des postes (opération élémentaire de travail constituée d'un ensemble de moyens matériels et humains, qui fonctionnent de façon homogène). Cette méthode diffusée et élargie entre autres par J. Fievez, R. Zaya et J.P. Kieffer est née des travaux de Georges Perrin. La méthode UVA se pose comme objectif premier de calculer le résultat (bénéfice ou perte) de chaque vente. La réalisation d'une vente est considérée comme le processus transversal élémentaire dans l'entreprise regroupant tout le travail fait par toutes les fonctions depuis l'enregistrement de la commande, en passant par la production des produits, jusqu'à leur livraison et l'encaissement de la facture. Ainsi, on peut considérer que des activités dites "de support", ou indirectes par rapport aux produits sont directement consommées par chaque vente, ce qui réduit considérablement les imputations arbitraires des charges indirectes. Cette méthode permet de réaliser un très grand nombre de simulations sans analyse supplémentaire à partir du moment où nous disposons de l'équivalent UVA. L'UVA est une unité de mesure, qui permet de valoriser les activités, propre à chaque entreprise, c'est le mètre-étalon spécifique auquel seront comparé
toutes les consommations de ressources de tous les postes UVA. L'avantage fondamental de l'utilisation de cette unité est qu'elle est indépendante des variations monétaires et permet de gérer de façon simple des entreprises complexes (ayant beaucoup de produits et beaucoup de clients), faire comme si l'entreprise était mono-produit. Par conséquent en cas de changement technologique profond, il faut réactualiser l'analyse des postes touchés par ce changement, mais pas les autres. En conditions normales, il est recommandé de faire une réactualisation tous les 5 ans. Cette analyse des postes doit être très pointue. De plus l'article (le produit) utilisé pour calculer l'UVA doit être représentatif. Comme elle simplifie le recueil et le calcul des données, cette méthode peut être aussi utilisée dans les organisations qui n’ont pas la taille suffisante pour disposer d’un contrôleur de gestion. Ces organisations peuvent aussi bien être des petites entreprises que des unités opérationnelles atypiques de grands groupes.
II.B.7 Méthode ABC
Cette méthode a été développée par une association, CAM-I (Computer Aided Manufacturing International), créée en 1972 aux Etats-Unis. Elle s’est spécialisée sur la recherche collaborative visant à l’amélioration de la gestion des coûts et des méthodes de production. Ses membres sont de grandes entreprises américaines et des éditeurs de progiciels de gestion comme SAP, un des leaders mondiaux dans le domaine de l’informatique de production qui a intégré la méthode ABC dans ses progiciels et lui fait une propagande active. Le principe de la méthode est le suivant : les objets de coûts (produits, clients...) consomment des activités qui, elles-mêmes, consomment des ressources. En pratique, les différentes étapes pour la mise en place d'une démarche ABC sont les suivants :
- Modéliser les processus de l'entreprise pour en appréhender les circuits. Ces activités peuvent être, par exemple : le traitement d'une commande, la gestion des références, ou encore la réception des marchandises.
- Pour chaque activité, un inducteur (le driver) sera retenu et suivi (par exemple, le nombre de commandes, les quantités de référence). Cet inducteur sera l'unité qui permettra de répartir le coût total de l'activité. Certains inducteurs ne seront pas utilisés pour éviter des modèles trop lourds. On préférera un inducteur typique de l'activité. Pour chaque activité étudiée, le modèle précisera donc les inducteurs consommés.
- Ainsi le calcul du coût de revient, en réalisant un tableau de répartition des charges par produit peut être réalisé. Les inducteurs ont pour objectif principal de répartir les charges indirectes et que les charges directes soient réparties généralement de manière ordinaire. La méthode ABC présente l'avantage d'affecter de manière plus précise les coûts aux produits sans procéder à une répartition des coûts indirects à l'aide d'une unité de mesure souvent arbitraire (par exemple, les heures machines). Une meilleure connaissance des processus permet de dégager les forces et faiblesses d'une organisation à la mise en place de cette méthode. L'utilisation de cette méthode gagne en pertinence lorsque les processus de production sont "en ligne" avec un personnel qualifié et polyvalent, que les processus sont flexibles, et que la technique utilisée est celle de la production en série de taille différentes avec utilisation de la méthode du Juste-à-temps. Elle présente aussi l’inconvénient d’exiger l’intervention longue de spécialistes extérieurs pour être mise en œuvre et l’emploi de solutions informatiques coûteuses. Elle est associée à des méthodes globales de management comme la méthode PBM Process Based Management.
III Mission : Comptabilité analytique
III.A Ma présence au sein du service
III.A.1 L'utilité de la mission
Le Conseil de Modernisation du Ministère a mis en place une Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), cette révision vise à redéfinir les objectifs de chaque ministère en les réorientant stratégiquement. De plus, le Conseil de Modernisation du Ministère demande une justification de l'utilité des missions qui sont effectuées. Les SDAP sont eux aussi soumis à cette révision, c'est pour cela que la comptabilité analytique peut leur venir en aide pour cette justification. En effet, il sera calculé le coût d'une mission en fonction du salaire, du temps passé, et des charges, permettant ainsi de justifier au mieux leurs dépenses ou leur coût, mais également de justifier la demande d'un adjoint administratif de plus. La comptabilité analytique permet aussi au service de se situer, c'est à dire, de savoir réellement ce qu'il coûte, et ainsi pouvoir se réorganiser pour permettre une meilleure gestion du temps des salariés, réatribuer à chacun des tâches. Et permet également de faire un bilan sur les tâches les plus importantes, demandant plus de temps, et celles qui le sont moins.
III.A.2 Mes différentes activités au sein du service
Outre ma mission, j'ai effectué plusieurs activités au sein du service. Tout d'abord j'ai créé un modèle sous open office pour la rédaction des rapports d'activités du service, permettant ainsi une facilité et une rapidité dans la rédaction de ceux ci. Toujours dans le cadre de l'informatique j'ai donné quelques astuces sur open office et Word à la secrétaire pour lui permettre un gain de temps étant donné que c'est elle qui s'occupe de rédiger la plupart des courriers et des dossiers. Dans un deuxième temps, je me suis rendu sur le terrain. Une première fois à Entrevaux et Annot avec Jérôme Ogerau dans le cadre des visites de chantiers après travaux sur des dossiers Village et Cités de Caractère. Ces visites sont très importantes car c'est grâce à celles-ci que les subventions sont versées ou non. Nous sommes donc allé vérifier une toiture à Entrevaux, les travaux n'ayant pas été bien effectués une deuxième visite a été nécessaire puisqu'il manquait plusieurs tuiles autour des cheminées. A Annot c'était
également pour une restauration de toiture, mais la subvention ne sera pas versée puisque le pétitionnaire a posé également un velux, chose qui n'était pas prévu dans le dossier et qui ne respecte pas les normes VCC. Nous nous sommes rendu une deuxième fois a Annot, cette fois pour la restauration d'un facade, cette visite s'est déroulée en cours de chantier, des précisions avaient été demandées par le pétitionnaire. De plus nous avons pu discuté avec le maçon des travaux et de ce qu'il comptait faire. C'est un point important car il existe trop de restauration de bâtiments ne respectant pas les normes et ces derniers seront donc sujet à des procès verbaux., il est donc nécessaire d'échanger avec les maçons pour les informer des normes. Nous somme aussi allé à Seynes les Alpes, ici aussi en cours de chantier. C'est un dossier très délicat qui porte sur la restauration complète d'un bâtiment et le rehaussement de son toit d'un étage. Plusieurs habitants se sont opposés à ce chantier, ainsi que la mairie. Les pétitionnaires ont fait appel à un architecte pour les aider à faire les plans et les démarches nécessaires. Mais l'architecte n'a pas pris en compte les normes VCC, et il s'avère que le chantier en cours est un bon exemple de ce qu'il ne faut surtout pas faire: des fenêtres PVC, des tuiles plates etc... Leur subvention ne sera pas accordée. Mais la venue de Jérôme Ogerau leur a fait prendre conscience de ce qui n'allait pas et ils réfléchirons ensemble à un compromis entre ce qui a été fait et les normes qui doivent être respectées. Je suis allé au Caire et à Mézel avec Vanessa Ulrich pour la restauration d'églises. Ces deux chantiers étaient en cours, c'était une visite pour savoir ce qui allait être fait et pour prendre des photographies des édifices avant la restauration.
III.B La méthodologie : les différentes étapes du calcul du coût d'une mission
III.B.1 Les différentes missions effectuées au sein du SDAP
Il est important pour comprendre le fonctionnement du service et le calcul du coût de chaque mission, de détailler tout d'abord les différentes missions qu'effectuent les agents du SDAP. Voici les principales:
- Avis et contrôles sur Monuments Historiques (~20 dossiers/an) : Étude du dossier, émission d'un avis, suivi du chantier.
- Patrimoine Rural Non protégé (~25 dossiers/an) : Étude du dossier, émission d'un avis, suivi du chantier.
- Études aux abords des Monuments Historiques (~4 dossiers/an) : Étude du dossier, participation a environ 4 réunions par dossier.
- Travaux aux abords des MH (~3 dossiers/an) : Étude du dossier, émission d'un avis, dossier de financement, suivi des travaux.
- Avis et traitement des dossiers Village et Cité de Caractère (~200 dossiers/an) : Étude du dossier, émission d'un avis, dossier de subvention, suivi des travaux.
- Avis droit des sols (~2200 dossiers/an) : Étude du dossier, enregistrement du dossier sur informatique, émission d'un avis.
