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Notes sur le système de comptabilité, Notes de Comptabilité

Notes de sciences économiques sur le système de comptabilité. Les principaux thèmes abordés sont les suivants: Les systèmes de comptabilité, Comptabilité de caisse et comptabilité d'engagement, États financiers.

Typologie: Notes

2013/2014

Téléchargé le 05/03/2014

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CHAPITRE 2
LLee ssyyssttèèmmee ddee ccoommppttaabbiilliittéé
Le système d'information de gestion d'une institution de microfi-
nance se compose de deux systèmes fondamentaux, le système de comp-
tabilité et le système de suivi du portefeuille. Bien que le présent ou-
vrage ne soit pas un manuel de comptabilité, il examine, dans ce
chapitre, les éléments d'un système de comptabilité qui influent sur
la conception et l'utilisation d'un système d'information de gestion.
Il y présente les concepts fondamentaux de la comptabilité de caisse,
de la comptabilité d'engagement et de la comptabilité par origine des
fonds, et donne un exemple de plan comptable pour une institution
de microfinance.
2.1 Les systèmes de comptabilité
De nombreuses directives et normes régissent l'enregistrement et la présentation
des opérations1. Le journal des opérations et les livres comptables sont des com-
posantes d'un système complexe et vaste, établi en vue de contrôler la situation des
fonds et d'en déterminer les origines et les emplois. Dans le cadre de ce système,
les comptables doivent indiquer les mouvements de fonds à l'intérieur de l'insti-
tution toute entière, et enregistrer la manière dont ces fonds sont reçus et les res-
sources utilisées pour produire ou fournir des biens et des services. Ils ont, pour
ce faire, besoin d'un plan comptable.
À l'instar du modèle conceptuel d'une base de données, la structure du plan
comptable permet aux comptables d'enregistrer les opérations dans des comptes
et des livres différents. Elle détermine également ce qui apparaît dans les états fi-
nanciers. En règle générale, le plan comptable identifie chaque compte :
par un numéro de compte ;
par une description, du type « compte courant de la Banque nationale » ou
« salaires à verser, personnel du siège » ;
par type de compte, à savoir actif, dettes, fonds propres, produits ou charges.
Par exemple, un compte bancaire est classé dans les comptes d'actif tandis que
les salaires sont des charges.
Dans le cas des institutions de microfinance, le système de comptabilité peut
être un simple système manuel basé sur le journal (les opérations sont alors enre-
gistrées par ordre chronologique sous forme de débits ou de crédits), le grand livre
(dans lequel l'activité décrite dans le journal est récapitulée par numéro de compte)
et d'autres journaux nécessaires pour gérer la marche des affaires, tels que les jour-
naux des achats, des paiements, des ventes, des recettes et des salaires (comme il est
coûteux d'en tenir à jour plusieurs manuellement, les institutions ne préparent pas,
15
Ce chapitre présente les
concepts fondamentaux
de la comptabilité de
caisse, de la comptabilité
d'engagement et de la
comptabilité par
origine des fonds, et
donne un exemple
de plan comptable pour
une institution
de microfinance
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CHAPITRE 2

LLee ssyyssttèèmmee ddee ccoommppttaabbiilliittéé

Le système d'information de gestion d'une institution de microfi-

nance se compose de deux systèmes fondamentaux, le système de comp-

tabilité et le système de suivi du portefeuille. Bien que le présent ou-

vrage ne soit pas un manuel de comptabilité, il examine, dans ce

chapitre, les éléments d'un système de comptabilité qui influent sur

la conception et l'utilisation d'un système d'information de gestion.

Il y présente les concepts fondamentaux de la comptabilité de caisse,

de la comptabilité d'engagement et de la comptabilité par origine des

fonds, et donne un exemple de plan comptable pour une institution

de microfinance.

2.1 Les systèmes de comptabilité

De nombreuses directives et normes régissent l'enregistrement et la présentation

des opérations^1. Le journal des opérations et les livres comptables sont des com-

posantes d'un système complexe et vaste, établi en vue de contrôler la situation des

fonds et d'en déterminer les origines et les emplois. Dans le cadre de ce système,

les comptables doivent indiquer les mouvements de fonds à l'intérieur de l'insti-

tution toute entière, et enregistrer la manière dont ces fonds sont reçus et les res-

sources utilisées pour produire ou fournir des biens et des services. Ils ont, pour

ce faire, besoin d'un plan comptable.

À l'instar du modèle conceptuel d'une base de données, la structure du plan

comptable permet aux comptables d'enregistrer les opérations dans des comptes

et des livres différents. Elle détermine également ce qui apparaît dans les états fi-

nanciers. En règle générale, le plan comptable identifie chaque compte :

 par un numéro de compte ;

 par une description, du type « compte courant de la Banque nationale » ou

« salaires à verser, personnel du siège » ;

 par type de compte, à savoir actif, dettes, fonds propres, produits ou charges.

Par exemple, un compte bancaire est classé dans les comptes d'actif tandis que

les salaires sont des charges.

Dans le cas des institutions de microfinance, le système de comptabilité peut

être un simple système manuel basé sur le journal (les opérations sont alors enre-

gistrées par ordre chronologique sous forme de débits ou de crédits), le grand livre

(dans lequel l'activité décrite dans le journal est récapitulée par numéro de compte)

et d'autres journaux nécessaires pour gérer la marche des affaires, tels que les jour-

naux des achats, des paiements, des ventes, des recettes et des salaires (comme il est

coûteux d'en tenir à jour plusieurs manuellement, les institutions ne préparent pas,

Ce chapitre présente les

concepts fondamentaux

de la comptabilité de

caisse, de la comptabilité

d'engagement et de la

comptabilité par

origine des fonds, et

donne un exemple

de plan comptable pour

une institution

de microfinance

en règle générale, ces derniers journaux). En pratique, un système de comptabilité

manuel se compose habituellement, au moins des éléments suivants (voir la figure

2.1 ci-dessous) :

 Plan comptable

 Journal

 Grand livre

 Livres auxiliaires (comptes à recevoir, stocks, immobilisations)

 Registre des opérations

 États financiers

Un système de comptabilité informatique donne lieu à la saisie directe des

opérations dans le grand livre et permet à l'utilisateur de produire tous les rap-

ports dont il a besoin grâce à la fonction requête.

2.2 Comptabilité de caisse et comptabilité d'engagement

Il est possible d'utiliser un système de comptabilité de caisse (les recettes sont

comptabilisées au moment de l'encaissement des produits et les dépenses au mo-

ment du décaissement des charges), de comptabilité d'engagement (les recettes et

les dépenses sont comptabilisées lorsqu'elles sont gagnées ou engagées) ou de

comptabilité de caisse modifiée (méthode hybride tenant, pour l'essentiel, de la

comptabilité de caisse, sauf pour ce qui est de certains comptes qui sont tenus sur

la base de la comptabilité d'engagement).

16 SYSTÈMES D’INFORMATION DE GESTION POUR LES INSTITUTIONS DE MICROFINANCE - GUIDE PRATIQUE

Toutes les institutions

de microfinance

devraient utiliser

un système

de comptabilité

d'engagement

pour les dépenses

importantes

FIGURE 2.

Un système manuel de comptabilité typique

Saisie des opérations

Registre des opérations et rapports de gestion

Autres journaux

États financiers

Grand livre

Journal

Plan comptable

ÉCRITURE

ESSOR a judicieusement établi son plan comptable de manière à organiser les

comptes par emploi et par origine des fonds. Le numéro de compte se compose

d'un chiffre et d'une lettre : le chiffre indique l'emploi qui est fait des ressources

qui y sont enregistrées et la lettre le bailleur de fonds des ressources en question.

Par exemple, le compte 5010B se rapporte aux dépenses au titre des salaires fi-

nancées par NewSystems (voir l'extrait du plan comptable d'ESSOR au tableau

2.1, ci-dessous). Si la comptable souhaite connaître le montant total des frais

salariaux, elle peut interroger le système pour obtenir le solde du compte 5010*,

l'étoile indiquant au logiciel qu'il doit étendre la recherche à tous les comptes

portant le numéro 5010.

La subvention de NewSystems est pris en compte par ESSOR par le biais de

trois opérations. La première donne lieu au dépôt des fonds reçus de NewSystems

dans un compte bancaire 2. La comptable d'ESSOR débite le compte 1010B (le

compte bancaire de la fondation) et crédite le compte 4100B (le compte des

subventions d'exploitation de la fondation).

18 SYSTÈMES D’INFORMATION DE GESTION POUR LES INSTITUTIONS DE MICROFINANCE - GUIDE PRATIQUE

ENCADRÉ 2.

Dispositions novatrices prises avec les bailleurs de fonds

Il peut être difficile de tenir une comptabilité par origine des fonds, même en em-

ployant les techniques décrites ici. Lorsqu'une institution compte un grand nombre

de bailleurs de fonds, l'emploi d'un système de comptabilité par origine des fonds peut

considérablement alourdir la charge de travail administratif et les frais d'exploitation.

Afin de réduire cette charge, certaines institutions de microfinance ont convenu

avec leurs bailleurs de fonds de regrouper toutes les ressources que ces derniers leur

fournissent et d'en assurer le suivi dans un fonds unique. Bailleurs de fonds et insti-

tutions de microfinance devraient envisager de recourir davantage à ces pratiques.

TABLEAU 2.

Extrait du plan comptable d'ESSOR

1010 Banque Actif circulant 1010A Banque, alimenté par le bailleur de fonds A Actif circulant 1010B Banque, alimenté par NewSystems Actif circulant 1010Z Banque, fonds général Actif circulant 1910 Équipement Immobilisation 1910A Équipement, alimenté par le bailleur de fonds A Immobilisation 1910B Équipement, alimenté par NewSystems Immobilisation 1910Z Équipement, alimenté par le fonds général Immobilisation 4100A Fonds versés par le bailleur de fonds A Produits, subventions 4100B Fonds versés par NewSystems Produits, subventions 5010 Charges salariales Charges de personnel 5010A Charges salariales financées par le bailleur de fonds A Charges de personnel 5010B Charges salariales financées par NewSystems Charges de personnel 5010Z Charges salariales financées sur fonds général Charges de personnel

La deuxième correspond à l'achat par ESSOR de nouveaux ordinateurs pour

moderniser ses systèmes d'information. La comptable débite le compte 1910B

(matériel, alimenté par NewSystems) et crédite le compte 1010B.

La troisième représente la rémunération, par ESSOR, des techniciens chargés

de moderniser les équipements informatiques et d'installer le système d'infor-

mation. Cette fois-ci, la comptable débite le compte 5010B (salaires financés

par NewSystems) et crédite le compte 1010B.

À l'issue de la période comptable, la comptable souhaite imprimer un rapport

pour NewSystems. Pour ce faire, elle donne à l'ordinateur l'instruction d'im-

primer le solde de tous les comptes intitulés ****B. Les « caractères génériques »

étoiles servent à représenter tous les comptes dont le numéro se termine par B 3.

La création d'un plan comptable utilisant des caractères génériques pour in-

clure ou exclure des comptes dont le numéro contient certains chiffres accroît les

capacités d'enregistrement et de présentation des informations et facilite énormé-

ment la préparation de rapports sur l'emploi des fonds des bailleurs de fonds.

2.4 Le plan comptable

La conception du plan comptable est, pour chaque institution, une décision fon-

damentale. La structure et le niveau de détail du plan en question déterminent en

effet le type d'informations que les gestionnaires de l'institution pourront obte-

nir et analyser. Il faut donc que ces derniers définissent clairement leurs besoins

et trouvent un juste milieu. Un plan comptable trop peu détaillé ne fournit pas

d'informations suffisamment précises pour qu'il soit possible de produire les in-

dicateurs complexes nécessaires à un suivi adéquat des opérations. À l'inverse, ten-

ter de rassembler des données volumineuses à un niveau de détail trop poussé im-

plique la création d'un nombre de comptes excessif : le service de la comptabilité

est alors submergé de travail et ne peut produire l'information suffisamment ra-

pidement pour qu'elle serve à prendre des décisions, ou la présente à un niveau

de détail tel que la direction ne peut identifier et interpréter correctement l'évo-

lution de la situation.

Presque tous les indicateurs financiers utilisés dans les rapports de système

d'information de gestion sont fondés, au moins partiellement, sur des informa-

tions enregistrées conformément au plan comptable. Il incombe donc à la direc-

tion de décider des indicateurs qu'elle souhaite suivre et de s'assurer que le plan

comptable permet de les calculer.

Le plan comptable doit avant tout répondre aux besoins de la direction. Si ces

derniers sont satisfaits, les besoins, généralement moins détaillés, des organismes

de financement, des responsables de la réglementation et des auditeurs le seront

aussi. Il peut toutefois arriver que des organismes de réglementation exigent des

institutions qui relèvent de leur compétence qu'elles utilisent un type précis de

plan comptable.

LE SYSTÈME DE COMPTABILITÉ 19

LE SYSTÈME DE COMPTABILITÉ 21

munes (par exemple, caisses, encours et charges à payer). Les deux chiffres sui-

vants caractérisent certains comptes appartenant à la catégorie considérée : les

caisses principale et secondaire, le compte courant n° 1 et le compte courant n° 2

sont ainsi tous des comptes appartenant à la classe des disponibilités de la catégorie

des comptes d'actif.

Ce groupe de quatre chiffres est suivi de deux groupes de deux chiffres et de

deux groupes d'un chiffre. Ces groupes peuvent être placés dans n'importe quel

ordre et ne comporter qu'un chiffre au lieu de deux si l'on n'envisage pas de pous-

ser très loin la décomposition du groupe en question 5. Dans notre exemple, le

premier groupe à deux chiffres indique les coûts par programme. Les programmes

sont décomposés en programmes de crédit, d'épargne, de formation et de com-

mercialisation. Comme toutes les opérations ne peuvent pas être identifiées par

type de programme, deux chiffres sont réservés pour désigner les comptes de bilan

(00), et les comptes d'activité ou les frais généraux du siège qui ne sont pas liés à

un programme (01). Les frais de personnel liés à un programme donné sont af-

fectés du code de ce programme. Les coûts encourus au titre de plus d'un programme

peuvent être répartis de façon proportionnelle entre les programmes, mais une

telle opération complique considérablement l'encodage des opérations et devrait

par conséquent être réalisée le moins souvent possible.

Le deuxième groupe à deux chiffres permet de séparer les recettes et dépenses

par agence, de la même manière que les codes des programmes. Il est généralement

plus facile de ventiler les coûts par agence que par programme, car les agences ont

en général des immobilisations et des employés qui leur sont spécifiquement af-

fectés ; elles peuvent également avoir une liste déterminée de clients et de prêts.

Le groupe de chiffres suivant permet de suivre les recettes et les dépenses par

origine (voir le point 2.4.2). Là encore, 0 identifie un compte de bilan et 1 la tré-

sorerie générale pour les ressources non associées à un bailleur de fonds donné. Les

autres codes caractérisent chacun un bailleur de fonds différent.

Quelques exemples de la manière dont fonctionne cette structure sont pré-

sentés ci-après :

 Si 1012 identifie le compte en banque, destiné aux prêts , le code 1012-00-01-

caractérise les ressources détenues au siège (code 01) qui ne peuvent être affectées

qu'à des opérations de crédit et qui ont été fournies par l'USAID (code de

bailleur de fonds 21). Comme ce compte bancaire est un compte de bilan, 00

est le code du programme.

 Si 4120 identifie les commissions perçues sur les prêts , le code 4120-12-11-01 ca-

ractérise le produit des commissions sur les prêts aux particuliers (code de pro-

gramme 12) de l'agence 1 de la région centrale (code d'agence 11) qui sont af-

fectées au fonds de trésorerie générale (code de bailleur de fonds 01).

 Si 5212 identifie les rémunérations du personnel , le code 5212-31-21-31 ca-

ractérise les salaires versés au personnel chargé de la formation à la gestion

(code de programme 31) dans l'agence 1 de la région nord (code d'agence 21)

au moyen des ressources versées par la BID (code de bailleur de fonds 31).

2.4.2 Exemple de plan comptable

De toute évidence, chaque institution de microfinance doit établir son plan comp-

table en fonction d'opérations, de structure et de besoins d'information qui lui sont

propres. L'exemple donné dans le tableau 2.3 (pages 22 à 24) peut toutefois ser-

vir de point de départ (bien qu'il puisse ne pas cadrer avec les systèmes de comp-

tabilité utilisés dans certaines régions du monde, comme le système de compta-

bilité français ; voir le point 2.4.3). Pour une description détaillée des comptes

principaux du plan comptable cité en exemple, se reporter à l'annexe 2.

22 SYSTÈMES D’INFORMATION DE GESTION POUR LES INSTITUTIONS DE MICROFINANCE - GUIDE PRATIQUE

Les comptes principaux

de l'exemple de plan

comptable sont décrits

en détail dans l'annexe 2

TABLEAU 2.

Exemple de plan comptable

Comptes d'actif

1000 Disponibilités et comptes assimilés 1500 Autres créances

1000 Caisse 1510 Comptes clients *

1005 Caisse secondaire 1520 Avances pour déplacement 1010 Banque 1525 Autres avances au personnel

1011 Banque, exploitation 1530 Autres sommes à recevoir *

1012 Banque, prêts 1013 Banque, épargne 1600 Placements à long terme 1050 Réserves à la banque centrale 1610 Placement A 1100 Placements à court terme 1612 Placement B

1200 Portefeuille de crédits 1700 Immobilisations corporelles 1210 Portefeuille, type A 1710 Constructions 1220 Portefeuille, type B 1711 Amortissement, constructions! 1240 Prêts restructurés 1720 Terrains 1730 Matériels 1300 Provisions pour risques et charges 1731 Amortissement, matériels! 1310 Provision pour créances douteuses! 1740 Véhicules 1320 Provision pour pertes sur intérêts 1741 Amortissement, véhicules! (pour les systèmes de comptabilité 1750 Améliorations locatives

d'engagement uniquement)*! 1751 Amortissement, améliorations

locatives! 1400 Intérêts et commissions à recevoir

1410 Intérêts à recevoir, prêts à jour * 1800 Autres éléments de l'actif

1420 Intérêts à recevoir, prêts improductifs* 1810 Charges payées d'avance

1440 Intérêts à recevoir, prêts rééchelonnés *

1450 Commissions à recevoir*

1459 Autres commissions sur prêts à recevoir*

Comptes de passif

2000 Dettes à court terme 2200 Dépôts des clients 2010 Comptes fournisseurs 2210 Épargne garantie 2012 Dettes envers des membres 2220 Épargne volontaire 2014 Dettes envers des employés 2230 Dépôts à terme

2100 Intérêts à payer 2300 Emprunts à payer, court terme

2110 Intérêts à payer, emprunts * 2320 Emprunts à payer, banque 1

2120 Intérêts à payer, livrets d'épargne * 2322 Emprunts à payer, banque 2

2130 Intérêts à payer, dépôts à terme * 2330 Emprunts à payer, autres

2150 Autres intérêts à payer * 2350 Bail à payer

* Compte intervenant dans le système de comptabilité d'engagement. Pour plus de renseignements

sur les différences entre la comptabilité de caisse et la comptabilité d'engagement, voir le point 2.2. ! Compte de contrepartie représentant des provisions sur créances douteuses ou un amortissement cumulé. Les comptes de contrepartie ont une valeur négative et leur montant vient en déduction de ceux des comptes auxquels ils sont associés. Source : Cet exemple suit de près le plan comptable proposé par Margaret Bartel et al. dans Fundamentals of Accounting for Microcredit Programs (New York : PACT Publications, 1994).

Il est possible de réduire considérablement le nombre de comptes − en parti-

culier dans les comptes de charges et produits − en utilisant les techniques dé-

crites au point 2.4.1. Par exemple, au lieu de tenir des comptes séparés pour les

24 SYSTÈMES D’INFORMATION DE GESTION POUR LES INSTITUTIONS DE MICROFINANCE - GUIDE PRATIQUE

TABLEAU 2.3 (suite)

Exemple de plan comptable

Comptes de charges

5000 Charges financières 5500 Frais de déplacement 5010 Intérêts sur emprunts 5510 Billets d'avion 5014 Frais et commissions bancaires 5514 Transports en commun 5020 Intérêts sur l’épargne de la clientèle 5516 Frais de fonctionnement des véhicules 5030 Autres charges financières 5520 Frais de logement 5530 Repas et faux frais 5100 Provisions pour risques et charges 5540 Transport de marchandises 5110 Provisions pour créances douteuses 5542 Entreposage

5120 Provisions pour pertes sur intérêts * 5550 Frais divers de déplacement

5200 Charges de personnel 5600 Matériel 5210 Salaires, employés 5610 Location de matériel 5212 Salaires, autres 5620 Entretien de matériel 5214 Honoraires 5630 Amortissement du matériel 5220 Charges sociales 5640 Amortissement des véhicules 5230 Assurance-maladie 5650 Amortissement des locations 5232 Autres types d'assurance 5240 Congés 5700 Charges liées aux programmes 5242 Congés de maladie 5710 Matériaux et fournitures pédagogiques 5250 Autres prestations sociales 5730 Livres et publications 5740 Assistance technique 5300 Charges de fonctionnement 5310 Fournitures de bureau 5800 Charges diverses 5312 Frais de téléphone et de télécopie 5810 Formation professionnelle 5314 Frais d'expédition et de livraison 5820 Frais de représentation 5316 Frais d'impression 5320 Rémunération de services spécialisés 5900 Produits et charges hors exploitation 5322 Frais de services d'audit et de comptabilité 5910 Profit/(perte) sur cession de placements 5324 Frais juridiques 5920 Profit/(perte) sur cession d'actifs 5330 Autres charges de fonctionnement 5930 Impôts fédéraux payés 5332 Assurance 5940 Autres impôts payés 5990 Divers 5400 Loyer et charges locatives 5410 Loyer 5420 Services collectifs 5430 Entretien et nettoyage

LE SYSTÈME DE COMPTABILITÉ 25

charges de personnel à différents niveaux et emplacements géographiques, une ins-

titution peut tenir un seul compte de charges, en utilisant des codes de programme

et d'agences pour ventiler ses données.

Dans les grands livres, les comptes vont, en règle générale, des comptes d'actif

et de passif les plus liquides (comptes de caisse) aux moins liquides (immobilisa-

tions). Dans la mesure du possible, des numéros correspondants doivent être at-

tribués aux comptes connexes : par exemple, si le code du compte de produit des

intérêts créditeurs sur les prêts rééchelonnés est 4040, le code du portefeuille des

prêts rééchelonnés pourrait être 1240.

2.4.3 Le système de comptabilité français

Les exemples et la présentation des états financiers qui figurent dans le présent

guide pratique sont fondés sur les Normes comptables internationales (IAS). Les

lecteurs qui utilisent des variantes de ces normes ou des principes comptables géné-

ralement reconnus (PCGR) des États-Unis et du Royaume-Uni reconnaîtront

l'agencement du plan comptable et des états financiers proposé ici. Les lecteurs

utilisant le système de comptabilité français noteront, en revanche, que de nom-

breuses différences existent entre les deux systèmes de comptabilité. Bien qu'un

exemple de plan comptable en langue française soit fourni à l'annexe 2 (plan comp-

table inspiré de celui de la BCEAO, Banque Centrale des États de l’Afrique de

l’Ouest, pour les systèmes financiers décentralisés), il est recommandé aux lecteurs

utilisant le système français de faire appel à un cabinet d'experts-comptables pour

les aider à établir leur plan comptable.

2.5 États financiers

Tous les systèmes de comptabilité établis pour les institutions de microfinance doi-

vent produire au minimum les informations comptables suivantes :

 Compte de résultat

 Bilan

 Tableau de flux de trésorerie

Pour plus de précisions sur la présentation type de ces informations comp-

tables, le lecteur est prié de se reporter à la section modèles de rapport.

Notes

1. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les principes comptables, le lecteur

est invité à se rapporter à un ouvrage de comptabilité ou au manuel du Comité internatio-

nal de normalisation comptable (International Accounting Standards Committee - IASC).