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Chapitre II : le processus comptable
Le processus comptable est l’ensemble des taches comptables commençant par la saisie des
opérations de l’entreprise jusqu’à la présentation des états financiers et notamment le bilan et
l’état de résultat. Le processus comptable comprend, ainsi, les étapes suivantes :
Pièces justificatives Journal Grand livre Balance Etats financiers
I. Le journal : 1) Définition :
C’est le livre comptable de base et le plus important : c’est le registre des écritures comptables
où sont saisies ou enregistrées chronologiquement toutes les transactions effectuées par
l’entreprise et qui entrainent un changement dans le patrimoine de l’entreprise.
En effet, chaque opération est prise en compte par au moins une écriture au journal à condition
qu’elle soit appuyée par une pièce justificative.
2) Forme et règles légales de tenue du journal :
Le journal doit être coté et paraphé avant toute écriture au greffe du tribunal ou se situe le siège
de l’entreprise ou par toute autre autorité compétente. Il doit être tenu avec beaucoup de soin
sans blanc, ni rature, ni surcharge, ni altération d’aucune sorte.
Le journal doit être tenu en respectant le principe de la partie double : chaque opération doit
être analysée sous deux aspects : ressources et emplois c.-à-d. il faut déterminer les comptes
qui reçoivent pour qu’ils soient débités (emplois) et les comptes qui fournissent pour qu’ils
soient crédités (ressources). En plus, il faut que total des comptes débités= total des coptes
crédités.
Le journal doit présenter comme suit :
N°comptes comptes débités X
Comptes crédités X
libellé
Application :
II. Le grand livre :
C’est l’ensemble des comptes utilisés par l’entreprise c.-à-d. que toutes les opérations
enregistrées au journal doivent être reportées au grand livre. A la fin de la période, il faut
calculer le solde de chaque compte afin de pouvoir établir la balance. La présentation
schématique du grand livre s’établie sous forme de T.
III. la balance : 1) Définition :
Tous les comptes du grand livre sont regroupés dans un document appelé balance en respectant
l’ordre de la nomenclature des comptes. La balance se présente sous forme de tableau où sont
classés les comptes utilisés par l’entreprise. Pour chaque compte il y a lieu d’indiquer le
numéro, l’intitulé, le total du crédit, le total de débit et le solde débiteur ou créditeur.
On distingue deux types de balance : la balance avant inventaire et la balance après inventaire.
La différence entre les deux types c’est que la première est établie avant les travaux comptables
de fin d’année, appelés travaux d’inventaires (amortissements, provisions, écritures de
régularisation, détermination du résultat de l’exercice), alors que la deuxième est établie après
ces travaux.
2) Utilité de la balance :
C’est un moyen de contrôle qui permet de vérifier :
- Si toutes les opérations enregistrées au journal ont été reportées au grand livre : le total du journal doit être = au total de la balance ;
- S’il y a un équilibre entre emplois et ressources : somme des débits = somme des crédits et soldes débiteurs = soldes créditeurs en respectant le principe de la partie double. 3) Présentation de la balance :
N° Intitulé des comptes Total débit Total crédit Soldes débiteurs Soldes créditeurs 1 2
Chapitre III : La comptabilisation des factures
I. La facture ordinaire : 1) Définition :
La facture est un écrit par lequel le vendeur fait connaitre à l’acheteur le détail et le prix des marchandises vendues et précise les conditions de livraison et de paiement. Elle est établie en doubles exemplaires : l’original est envoyer au client et le duplicata est conservé par le vendeur.
2) les éléments de la facture :
La facture contient le montant brut hors taxe, les réductions commerciales et financières et d’autres éléments qui font augmenter le prix.
*le montant brut taxe : c’est le prix d’achat des produits facturés (quantité *prix unitaire).
*les réductions : elles viennent en déduction du montant brut, il existe deux types de réductions :
- les réductions commerciales : elles sont calculées sur le montant brut et peuvent être sous formes de :
Remise : c’est une réduction accordée en cas d’achat en grande quantité
Rabais : c’est une réduction accordée pour défaut de qualité ou retard de livraison
Ristourne : c’est une réduction accordée à la fin de l’année pour les clients les plus fidèles.
Montant brut – Réductions commerciales = net commercial
*la réduction financière : c’est une réduction accordée aux clients qui paient au comptant ou avant échéance, elle est calculée sur le dernier net commercial et appelée escompte.
Net commercial – escompte = net financier
*les éléments qui font augmenter le prix :
- La TVA : c’est une taxe collectée par le vendeur pour la verser à l’administration fiscale. Pour le vendeur, la TVA constitue une dette envers l’Etat, et une créance pour l’acheteur.
A la fin de chaque mois, l’entreprise totalise sa dette envers l’Etat (TVA collectée) de laquelle elle a le droit de déduire sa créance vis-à-vis de l’Etat (TVA déductible) et doit payer à l’administration fiscale la différence.
- Le transport : les frais de transport figurent sur la facture s’ils sont à la charge du client. Dans ce cas, le client supporte en plus une TVA sur le transport.
Net financier +TVA +transport + TVA sur transport = net à payer
STE…... ACTIVITE…. ADRESSE….
Désignation du fournisseur
Le…. (^) Date
Facture n°…. (^) Référence de la facture
Doit: …... (^) Désignation du Client
Règlement: ……………… Conditions de paiement Références Qté P.U P. TOTAL
ARTICLES DE … Nbre P.U X (^) Détail des marchandises vendues Total brut H.T. X (^) Les réductions commerciales se calculent ensuite
X-x = Y
Remise % X Net Commercial Y Escompte % Y (^) - L'escompte se calcule sur le dernier net commercial ou le prix brut s'il n'y a pas de réduction commerciale.
Net Financier TVA % Transport
A
TVA / PORT %
Net à payer MT TTC (^) C’est le montant que le client devra payer. Il est TTC
Exemple 1 :
Au 09 mars 2015, la société OMEGA, assujettie à la TVA, a adressé une facture suite à une opération de vente de marchandises au profil de son client AMEN pour un montant brut HT de 45 000 D. l’entreprise accorde à son client une remise de 5% et un escompte de 2%. Les frais de transport figurent sur la facture est assuré par les propres moyens du fournisseur.
Sachant que le taux de la TVA est de 19%, établir la facture relative à cette opération
3) la comptabilisation des factures :
La comptabilisation d’une opération d’achat ou de vente est effectuée lors de la réception de la facture. En effet, les réductions commerciales qui figurent sur la facture ne sont pas comptabilisées distinctement. On enregistre seulement le net commercial dans le compte d'achat ou de vente concerné. Par contre, les réductions financières sont toujours comptabilisées. Elles représentent un produit financier pour l'acheteur, et une charge financière pour le vendeur. Si le transport est à la charge
s’effectuer dans les mêmes conditions que l’opération initiale d’achat. L’établissement de l’avoir est réalisé donc en représentant les mêmes conditions et la même structure que celles de la facture initiale. Par exemple, si une réduction commerciale ou financière figurait sur la facture, elle doit être déduite du moment brut des biens retournés.
Exemple2 :
A la réception des biens achetés auprès de son fournisseur AMEN, l’entreprise MAHA constate qu’un lot de marchandises pour un montant brut de 2000 D n’est pas conforme à la commande correspondant à la facture n° V41 et le retourne à son fournisseur. Le 22/04, le fournisseur adresse à son client une facture Avoir n° AV12.
établir la facture d’avoir
passez l’écriture comptable chez le fournisseur et chez le client
b. Réductions commerciales hors factures :
Les réductions commerciales ne sont enregistrées que si elles sont portées sur une facture d’avoir. Dans ce cas, elles constituent un produit pour l’acheteur et une charge pour le vendeur.
c. Réductions financières hors facture :
La réduction financière est toujours enregistrer quelle que soit dans la facture ou hors facture. Elle a des conséquences sur la TVA :
- Lors d’une opération d’achat, elle entraine une diminution de la TVA récupérable sur les charges.
- Lors d’une opération de vente, cela entraine pour le vendeur, une diminution de la TVA facturée.
Ex : Le 20/04/2018, l’entreprise MAHA a obtenu un escompte auprès de son fournisseur pour 200dHT suite à un règlement avant l’échéance.
III. La constatation et la liquidation de la déclaration de TVA :
A la fin de chaque mois, l’entreprise doit régulariser sa situation vis-à-vis de l’Etat en ce qui concerne la TVA :
- Si la TVA collectée > TVA déductible la différence constitue un montant de TVA à payer
- Si la TVA collectée < TVA déductible la différence reste un crédit de TVA à reporter sur les mois prochains.
Exemple 3:
Le 30/09/N, le compte de la TVA collectée présente un solde créditeur de 12000d et le compte T/CA déductible a un solde débiteur de 13000d.
Le 31/10/N, le compte TVA collectée a un solde créditeur de 15000d et le compte T/CA déductible a un solde débiteur de 12000d.
Passer au journal les écritures de constatation et de liquidation de la TVA.
